SCI BLUE NOTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BLUE NOTE est une SCI immatriculée le 30 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 868 619. Elle est domiciliée 1 B All des Tilleuls, 17430 Lussant. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par VALERIE LAMOUILLE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BLUE NOTE
INSEE- Dénomination
- SCI BLUE NOTE
- SIREN
- 490 868 619
- SIRET (siège)
- 490 868 619 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR78490868619Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 868 619
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 juin 2006
- Siège social
- 1 B ALL DES TILLEULS, 17430, LUSSANT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BLUE NOTE
L'acquisition et la gestion à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers.
Finances de SCI BLUE NOTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BLUE NOTE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 juin 2006) · 20 ans
Établissements de SCI BLUE NOTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17430 LUSSANTSiègeActif
490 868 619 00019 · ouvert le 15 juin 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BLUE NOTE
INPIComptes annuels de SCI BLUE NOTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BLUE NOTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BLUE NOTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BLUE NOTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BLUE NOTE. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 22 septembre 2022 · N° 21/02637
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BLUE NOTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BLUE NOTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juin 2006
Questions fréquentes sur SCI BLUE NOTE
Quel est le numéro SIREN de SCI BLUE NOTE ?
Le numéro SIREN de SCI BLUE NOTE est 490 868 619. Le SIRET de son siège social est 490 868 619 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78490868619.
Qui dirige SCI BLUE NOTE ?
SCI BLUE NOTE est dirigée par VALERIE LAMOUILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BLUE NOTE ?
Le siège social de SCI BLUE NOTE est situé 1 B All des Tilleuls, 17430 Lussant.
SCI BLUE NOTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BLUE NOTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BLUE NOTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BLUE NOTE.
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