SCI BOCQUEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 227 438, SCI BOCQUEL est une société civile créée le 1er juillet 2003. Son siège social est situé 7 Che des Joncs-Marins, 91620 Nozay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN-PIERRE BOCQUEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BOCQUEL
INSEE- Dénomination
- SCI BOCQUEL
- SIREN
- 449 227 438
- SIRET (siège)
- 449 227 438 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR22449227438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 227 438
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juillet 2003
- Siège social
- 7 CHE DES JONCS-MARINS, 91620, NOZAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BOCQUEL
L'acquisition, la gestion et l'administration de tous biens immobiliers bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire, la vente éventuelle des immeubles sociaux si celle-ci s'avère nécessaire pour la bonne réalisation de l'objet social.
Finances de SCI BOCQUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOCQUEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 juillet 2003) · 23 ans
Établissements de SCI BOCQUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91620 NOZAYSiègeActif
449 227 438 00016 · ouvert le 06 juin 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BOCQUEL
INPIComptes annuels de SCI BOCQUEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOCQUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BOCQUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOCQUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BOCQUEL. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR fond
Décision du 20 juillet 2026 · N° 25/07415
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOCQUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BOCQUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2003
Questions fréquentes sur SCI BOCQUEL
Quel est le numéro SIREN de SCI BOCQUEL ?
Le numéro SIREN de SCI BOCQUEL est 449 227 438. Le SIRET de son siège social est 449 227 438 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22449227438.
Qui dirige SCI BOCQUEL ?
SCI BOCQUEL est dirigée par JEAN-PIERRE BOCQUEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BOCQUEL ?
Le siège social de SCI BOCQUEL est situé 7 Che des Joncs-Marins, 91620 Nozay.
SCI BOCQUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOCQUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOCQUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOCQUEL.
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