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SCI BOIS MARTIN

Active
Siren532 005 758Société civile45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYECréée le 28 avril 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
650 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 532 005 758, SCI BOIS MARTIN est une société civile créée le 28 avril 2011. Son siège social est situé 8 All Clement Ader, 45800 Saint-Jean-de-Braye. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MICHELE BOUTRON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BOIS MARTIN

Dénomination
SCI BOIS MARTIN
SIREN
532 005 758
SIRET (siège)
532 005 758 00018
N° TVA intracommunautaire
FR44532005758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 005 758
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
650 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 avril 2011
Siège social
8 ALL CLEMENT ADER, 45800, SAINT-JEAN-DE-BRAYE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI BOIS MARTIN

Gestion administration location de tous immeubles et droits immobiliers

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Finances de SCI BOIS MARTIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BOIS MARTIN

MB

MICHELE BOUTRON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 avril 2011) · 15 ans

CP

CHRISTELLE PASSAGOT

Autre

Depuis la création (28 avril 2011) · 15 ans

JP

JEAN-FRANCOIS PASSAGOT

Gérant

Depuis la création (28 avril 2011) · 15 ans

RP

ROMAIN PASSAGOT

Autre

Depuis la création (28 avril 2011) · 15 ans

Établissements de SCI BOIS MARTIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYESiègeActif

    532 005 758 00018 · ouvert le 19 mars 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOIS MARTIN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2016

  • Acte

Dépôt du 03 février 2016

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2011

  • Acte

Conformité de SCI BOIS MARTIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOIS MARTIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BOIS MARTIN. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 8ème chambre 2ème section

    Décision du 06 février 2025 · N° 20/10412

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOIS MARTIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BOIS MARTIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-04-28 · Début d'activité : 2011-03-19

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 2011

Questions fréquentes sur SCI BOIS MARTIN

Quel est le numéro SIREN de SCI BOIS MARTIN ?

Le numéro SIREN de SCI BOIS MARTIN est 532 005 758. Le SIRET de son siège social est 532 005 758 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44532005758.

Qui dirige SCI BOIS MARTIN ?

SCI BOIS MARTIN est dirigée par MICHELE BOUTRON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BOIS MARTIN ?

Le siège social de SCI BOIS MARTIN est situé 8 All Clement Ader, 45800 Saint-Jean-de-Braye.

SCI BOIS MARTIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOIS MARTIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOIS MARTIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOIS MARTIN.