SCI BOISGELIN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 152,45 €
SCI BOISGELIN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 septembre 1991, identifiée par le SIREN 383 065 844. Le siège social de l'entreprise se trouve Quartier les Prises, 13370 Mallemort. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ROBER MELCHIO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BOISGELIN
INSEE- Dénomination
- SCI BOISGELIN
- SIREN
- 383 065 844
- SIRET (siège)
- 383 065 844 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR35383065844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 065 844
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 septembre 1991
- Siège social
- QUARTIER LES PRISES, 13370, MALLEMORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BOISGELIN
Acquisition administration et entretien de tous immeubles et terrains
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Finances de SCI BOISGELIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOISGELIN
INSEEÉtablissements de SCI BOISGELIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13370 MALLEMORTSiègeActif
383 065 844 00011 · ouvert le 18 septembre 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BOISGELIN
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI BOISGELIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOISGELIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOISGELIN. Elles s'échelonnent de 1990 à 2006. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juin 2006 · N° 05-70.086
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 décembre 1990 · N° 89-14.737
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOISGELIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BOISGELIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 septembre 1991
Questions fréquentes sur SCI BOISGELIN
Quel est le numéro SIREN de SCI BOISGELIN ?
Le numéro SIREN de SCI BOISGELIN est 383 065 844. Le SIRET de son siège social est 383 065 844 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35383065844.
Qui dirige SCI BOISGELIN ?
SCI BOISGELIN est dirigée par ROBER MELCHIO, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BOISGELIN ?
Le siège social de SCI BOISGELIN est situé Quartier les Prises, 13370 Mallemort.
SCI BOISGELIN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOISGELIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOISGELIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOISGELIN.
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