SCI BON PASS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 43,7 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BON PASS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 décembre 2006, identifiée par le SIREN 493 176 267. Son siège social est situé 1000 Rte de Saint-Maxire, 79410 Echire. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARIE BILLON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BON PASS
INSEE- Dénomination
- SCI BON PASS
- SIREN
- 493 176 267
- SIRET (siège)
- 493 176 267 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR35493176267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 176 267
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 43 700 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 décembre 2006
- Siège social
- 1000 RTE DE SAINT-MAXIRE, 79410, ECHIRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI BON PASS
Objet social de SCI BON PASS
ACQUISITION CONSTRUCTION PROPRIETE DE TOUS BIEN IMMOBILIERS MISE EN VALEUR ADMINISTRATION GESTION ET EXPLOITATION DE TOUS IMMEUBLES
Finances de SCI BON PASS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BON PASS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 septembre 2022
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 septembre 2022
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 septembre 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 septembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BON PASS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 79410 ECHIRESiègeActif
493 176 267 00026 · ouvert le 14 octobre 2006 · NAF 6820B
- 79410 ECHIREFermé
493 176 267 00018 · ouvert le 14 octobre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BON PASS
INPIComptes annuels de SCI BON PASS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BON PASS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BON PASS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BON PASS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BON PASS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BON PASS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BON PASS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
Gérant, Associé indéfiniment responsable : PASSEBON Damien philippe baptiste ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BONNET Marie odile michele therese ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PASSEBON thierry ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PASSEBON Vanessa frederique
- création
Date d'effet : 04 décembre 2006
Questions fréquentes sur SCI BON PASS
Quel est le numéro SIREN de SCI BON PASS ?
Le numéro SIREN de SCI BON PASS est 493 176 267. Le SIRET de son siège social est 493 176 267 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35493176267.
Qui dirige SCI BON PASS ?
SCI BON PASS est dirigée par MARIE BILLON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BON PASS ?
Le siège social de SCI BON PASS est situé 1000 Rte de Saint-Maxire, 79410 Echire.
SCI BON PASS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BON PASS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BON PASS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BON PASS.
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