SCI BONNEFOUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 609,8 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 338 842 545, SCI BONNEFOUX est une SCI créée le 10 juillet 1995. Son siège social est situé 1338 Che de Curtieux, 42600 Champdieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par RENE BONNEFOUX en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI BONNEFOUX
INSEE- Dénomination
- SCI BONNEFOUX
- SIREN
- 338 842 545
- SIRET (siège)
- 338 842 545 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR45338842545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 842 545
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 609,8 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 juillet 1995
- Siège social
- 1338 CHE DE CURTIEUX, 42600, CHAMPDIEU
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI BONNEFOUX
Objet social de SCI BONNEFOUX
gestion immobilière, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail ou location de biens immobiliers qui seont apportés à la sté au cours de la vie sociale ou acquis par elle.
Finances de SCI BONNEFOUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BONNEFOUX
INSEEÉtablissements de SCI BONNEFOUX
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 42600 CHAMPDIEUSiègeActif
338 842 545 00034 · ouvert le 07 juillet 1986 · NAF 6820B
- 42100 SAINT-ETIENNEFermé
338 842 545 00018 · ouvert le 07 juillet 1986 · NAF 702C
- 42210 MONTROND-LES-BAINSFermé
338 842 545 00026 · ouvert le 01 mai 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BONNEFOUX
INPIComptes annuels de SCI BONNEFOUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BONNEFOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BONNEFOUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BONNEFOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BONNEFOUX. Elle date de 2004. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 juillet 2004 · N° 03-60.168
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BONNEFOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BONNEFOUX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
- création
Date d'effet : 10 juillet 1995
Questions fréquentes sur SCI BONNEFOUX
Quel est le numéro SIREN de SCI BONNEFOUX ?
Le numéro SIREN de SCI BONNEFOUX est 338 842 545. Le SIRET de son siège social est 338 842 545 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45338842545.
Qui dirige SCI BONNEFOUX ?
SCI BONNEFOUX est dirigée par RENE BONNEFOUX, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BONNEFOUX ?
Le siège social de SCI BONNEFOUX est situé 1338 Che de Curtieux, 42600 Champdieu.
SCI BONNEFOUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BONNEFOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BONNEFOUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BONNEFOUX.
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