SCI BORBLANC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BORBLANC est une SCI immatriculée le 26 août 2014 sous le numéro SIREN 804 213 916. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue des Pins, 90850 Essert. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CLAUDE BAUER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BORBLANC
INSEE- Dénomination
- SCI BORBLANC
- SIREN
- 804 213 916
- SIRET (siège)
- 804 213 916 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR45804213916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 213 916
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 août 2014
- Siège social
- 2 RUE DES PINS, 90850, ESSERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BORBLANC
L'acquisition, la propriété, la gestion, l'administration, la mise en valeur, l'exploitation par bail ou autrement des immeubles appartenant à la société
Finances de SCI BORBLANC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BORBLANC
INSEESOCIETE CIVILE BAUER INVEST
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 août 2014) · 12 ans
Établissements de SCI BORBLANC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90850 ESSERTSiègeActif
804 213 916 00013 · ouvert le 18 août 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BORBLANC
INPIComptes annuels de SCI BORBLANC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BORBLANC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BORBLANC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BORBLANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BORBLANC. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP Référés
Décision du 28 novembre 2025 · N° 25/01411
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BORBLANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BORBLANC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-08-26 · Début d'activité : 2014-08-18
- création
Date d'effet : 26 août 2014
Questions fréquentes sur SCI BORBLANC
Quel est le numéro SIREN de SCI BORBLANC ?
Le numéro SIREN de SCI BORBLANC est 804 213 916. Le SIRET de son siège social est 804 213 916 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45804213916.
Qui dirige SCI BORBLANC ?
SCI BORBLANC est dirigée par CLAUDE BAUER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BORBLANC ?
Le siège social de SCI BORBLANC est situé 2 rue des Pins, 90850 Essert.
SCI BORBLANC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BORBLANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BORBLANC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BORBLANC.
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