SCI BORNIOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 611 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BORNIOL est une SCI immatriculée le 24 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 337 749. Le siège social de l'entreprise se trouve 1940 av de la Republique, 06550 La Roquette-sur-Siagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ROBERT GIACCARDI, gérant.
Fiche d'identité de SCI BORNIOL
INSEE- Dénomination
- SCI BORNIOL
- SIREN
- 440 337 749
- SIRET (siège)
- 440 337 749 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR38440337749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 337 749
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 611 320,55 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 décembre 2001
- Siège social
- 1940 AV DE LA REPUBLIQUE, 06550, LA ROQUETTE-SUR-SIAGNE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI BORNIOL
Acquisition et gestion d'immeubles
Finances de SCI BORNIOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BORNIOL
INSEEBODACCAutre
En poste depuis avril 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 avril 2012
Autre
En poste depuis avril 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 avril 2012
Autre
En poste depuis avril 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 avril 2012
Gérant
En poste depuis avril 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 avril 2012
Gérant
En poste depuis avril 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 avril 2012
Autre
En poste depuis avril 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 avril 2012
Autre
En poste depuis avril 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 avril 2012
Autre
En poste depuis avril 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 avril 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BORNIOL
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 06550 LA ROQUETTE-SUR-SIAGNESiègeActif
440 337 749 00038 · ouvert le 24 décembre 2001 · NAF 6820B
- 06210 MANDELIEU-LA-NAPOULEActif
440 337 749 00020 · ouvert le 01 novembre 2012 · NAF 6820B
- 06550 LA ROQUETTE-SUR-SIAGNEFermé
440 337 749 00012 · ouvert le 24 décembre 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BORNIOL
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI BORNIOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BORNIOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BORNIOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BORNIOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BORNIOL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 13 mars 2026 · N° 25/04963
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 19 septembre 2025 · N° 24/06208
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 23 janvier 2025 · N° 24/03825
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BORNIOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BORNIOL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Gérant : GIACCARDI Robert Florent Gérant : GIACCARDI Joseph Jean Associé : GIACCARDI Sandra Andree Paule en fonction le 04 Octobre 2007 Associé : GIACCARDI Veronique Pascale Monique en fonction le 04 Octobre 2007 Associé : GIACCARDI Franck Leon Paul en fonction le 04 Octobre 2007 Associé : GIACCARDI Stephane Robert en fonction le 04 Octobre 2007 Associé : GIACCARDI Eve Catherine Marie Therese en fonction le 04 Octobre 2007 Associé : GIACCARDI William Raymond en fonction le 17 Avril 2012 Associé : GIACCARDI Patrice Paul Pierre en fonction le 17 Avril 2012
- création
Date d'effet : 24 décembre 2001
Questions fréquentes sur SCI BORNIOL
Quel est le numéro SIREN de SCI BORNIOL ?
Le numéro SIREN de SCI BORNIOL est 440 337 749. Le SIRET de son siège social est 440 337 749 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38440337749.
Qui dirige SCI BORNIOL ?
SCI BORNIOL est dirigée par ROBERT GIACCARDI, gérant. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BORNIOL ?
Le siège social de SCI BORNIOL est situé 1940 av de la Republique, 06550 La Roquette-sur-Siagne.
SCI BORNIOL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BORNIOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BORNIOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BORNIOL.
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