SCI BOSC D'EMBLANC

Active

Siren503 588 899Société civile31540 VAUXCréée le 07 avril 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 10,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 503 588 899, SCI BOSC D'EMBLANC est une société civile créée le 7 avril 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve Flottes d'en Bon, 31540 Vaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. NICOLAS BERJAUD exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BOSC D'EMBLANC

INSEE

Dénomination: SCI BOSC D'EMBLANC
SIREN: 503 588 899
SIRET (siège): 503 588 899 00016
N° TVA intracommunautaire: FR51503588899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 503 588 899
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Autre société civile
Capital social: 10 000 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 07 avril 2008
Siège social: FLOTTES D'EN BON, 31540, VAUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI BOSC D'EMBLANC

Acquisition administration et l'explitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non dont la société pourrait devenir propriétaire par vie d'acquisition d'apport d'échange ou autrement -

Finances de SCI BOSC D'EMBLANC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BOSC D'EMBLANC

INSEEBODACC

NICOLAS BERJAUD

Autre

En poste depuis octobre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 octobre 2018

Anciens dirigeants (1)

Adrien Henri Baptiste nom d'usage : BERJAUX Adrien.. gérant : ROUGER Danièle Elise Monique nom d'usage : BERJAUX Danièle BERJAUX

gérant · de avril 2008 à octobre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BOSC D'EMBLANC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31540 VAUXSiègeActif
503 588 899 00016 · ouvert le 16 février 2008 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BOSC D'EMBLANC

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2018

Acte

Comptes annuels de SCI BOSC D'EMBLANC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOSC D'EMBLANC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BOSC D'EMBLANC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOSC D'EMBLANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BOSC D'EMBLANC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOSC D'EMBLANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BOSC D'EMBLANC

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

04 octobre 2018Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
BERJAUD Adrien Henri Baptiste nom d'usage : BERJAUD n'est plus gérant. ROUGER Danièle Elise Monique nom d'usage : BERJAUX n'est plus gérant. BERJAUD Nicolas Christian Laurent nom d'usage : BERJAUD devient gérant
29 avril 2008Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-02-16

18 mai 2024création
Date d'effet : 07 avril 2008

Questions fréquentes sur SCI BOSC D'EMBLANC

Quel est le numéro SIREN de SCI BOSC D'EMBLANC ?

Le numéro SIREN de SCI BOSC D'EMBLANC est 503 588 899. Le SIRET de son siège social est 503 588 899 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51503588899.

Qui dirige SCI BOSC D'EMBLANC ?

SCI BOSC D'EMBLANC est dirigée par NICOLAS BERJAUD, autre.

Où se situe le siège social de SCI BOSC D'EMBLANC ?

Le siège social de SCI BOSC D'EMBLANC est situé Flottes d'en Bon, 31540 Vaux.