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SCI BOSQUET

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Siren444 320 006SCI06110 Le CannetCréée le 24 octobre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
918 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 320 006, SCI BOSQUET est une SCI créée le 24 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 RUE du Bosquet, 06110 Le Cannet. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-JACQUES RINCK en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI BOSQUET

Dénomination
SCI BOSQUET
SIREN
444 320 006
SIRET (siège)
444 320 006 00026
N° TVA intracommunautaire
FR95444320006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 320 006
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
918 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
24 octobre 2002
Siège social
5 RUE du Bosquet, 06110, Le Cannet
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI BOSQUET

Gestion immobilière

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Finances de SCI BOSQUET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BOSQUET

JR

JEAN-JACQUES RINCK

Autre

Depuis la création (24 octobre 2002) · 24 ans

HR

Hugo RINCK

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI BOSQUET

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06110 Le CannetSiègeActif

    444 320 006 00026 · ouvert le 12 décembre 2024 · NAF 6820B

  • 69007 LYON 7E ARRONDISSEMENTFermé

    444 320 006 00018 · ouvert le 28 août 1950 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOSQUET

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Conformité de SCI BOSQUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

185 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOSQUET. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BOSQUET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

    Immatriculée le 2025-07-22 · Début d'activité : 2024-12-12

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    BOUDOUL Simonne Jeanne Henriette nom d'usage : RINCK n'est plus gérant. RINCK Jean-Jacques Henri Georges nom d'usage : RINCK devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI BOSQUET

Quel est le numéro SIREN de SCI BOSQUET ?

Le numéro SIREN de SCI BOSQUET est 444 320 006. Le SIRET de son siège social est 444 320 006 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95444320006.

Qui dirige SCI BOSQUET ?

SCI BOSQUET est dirigée par JEAN-JACQUES RINCK, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BOSQUET ?

Le siège social de SCI BOSQUET est situé 5 RUE du Bosquet, 06110 Le Cannet.

SCI BOSQUET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOSQUET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOSQUET.