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SCI BOSQUET

Active
Siren538 050 261SCI75017 PARISCréée le 22 novembre 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions185 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI BOSQUET est une SCI immatriculée le 22 novembre 2011 sous le numéro SIREN 538 050 261. Elle est domiciliée 75 T av de Wagram, 75017 Paris. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FABRICE Bosquet en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BOSQUET

Dénomination
SCI BOSQUET
SIREN
538 050 261
SIRET (siège)
538 050 261 00014
N° TVA intracommunautaire
FR82538050261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 050 261
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 novembre 2011
Siège social
75 T AV DE WAGRAM, 75017, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BOSQUET

L'acquisition, l'administration et la gestion par location immobilière

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Finances de SCI BOSQUET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BOSQUET

FB

FABRICE Bosquet

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 novembre 2011) · 14 ans

AF

ANNA Farci

Gérant

Depuis la création (22 novembre 2011) · 14 ans

JM

JAMILA Mimoun

Autre

Depuis la création (22 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI BOSQUET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75017 PARISSiègeActif

    538 050 261 00014 · ouvert le 20 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOSQUET

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2011

  • Acte

Conformité de SCI BOSQUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

185 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOSQUET. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BOSQUET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-22 · Début d'activité : 2011-11-20

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2011

Questions fréquentes sur SCI BOSQUET

Quel est le numéro SIREN de SCI BOSQUET ?

Le numéro SIREN de SCI BOSQUET est 538 050 261. Le SIRET de son siège social est 538 050 261 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82538050261.

Qui dirige SCI BOSQUET ?

SCI BOSQUET est dirigée par FABRICE Bosquet, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BOSQUET ?

Le siège social de SCI BOSQUET est situé 75 T av de Wagram, 75017 Paris.

SCI BOSQUET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOSQUET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOSQUET.

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