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SCI BOTANIQUE

Active
Siren339 357 089Société civile26110 NYONSCréée le 24 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
457,35 €
Effectif
Non publié

SCI BOTANIQUE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 janvier 1989, identifiée par le SIREN 339 357 089. Elle est domiciliée 6 av Paul Laurens, 26110 Nyons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. La direction est assurée par JEAN FRABOULET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BOTANIQUE

Dénomination
SCI BOTANIQUE
SIREN
339 357 089
SIRET (siège)
339 357 089 00020
N° TVA intracommunautaire
FR19339357089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 357 089
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
457,35 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
24 janvier 1989
Siège social
6 AV PAUL LAURENS, 26110, NYONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BOTANIQUE

ACQUISITION DE TERRAIN, CONSTRUCTION D'ENSEMBLE IMMOBILIER, ACCESSOIRE- MENT LOCATION D'IMMEUBLES OU FRACTION D'IMMEUBLES, GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS MOBILIERES, IMMOBILIERES, FINANCIERES OU AUTRES.

Finances de SCI BOTANIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BOTANIQUE

JF

JEAN FRABOULET

Gérant

Depuis la création (24 janvier 1989) · 37 ans

Établissements de SCI BOTANIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26110 NYONSSiègeActif

    339 357 089 00020 · ouvert le 14 novembre 1988 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI BOTANIQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI BOTANIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOTANIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BOTANIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOTANIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOTANIQUE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOTANIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BOTANIQUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 1989

Questions fréquentes sur SCI BOTANIQUE

Quel est le numéro SIREN de SCI BOTANIQUE ?

Le numéro SIREN de SCI BOTANIQUE est 339 357 089. Le SIRET de son siège social est 339 357 089 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19339357089.

Qui dirige SCI BOTANIQUE ?

SCI BOTANIQUE est dirigée par JEAN FRABOULET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BOTANIQUE ?

Le siège social de SCI BOTANIQUE est situé 6 av Paul Laurens, 26110 Nyons.

SCI BOTANIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOTANIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOTANIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOTANIQUE.

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