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SCI BOURGEON

Active
Siren377 748 389SCI29350 MOELAN SUR MERCréée le 24 avril 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions193 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 377 748 389, SCI BOURGEON est une SCI créée le 24 avril 1990. Son siège social est situé La Gare, 29350 Moelan sur Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par YVES-THOMAS DENOYER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BOURGEON

Dénomination
SCI BOURGEON
SIREN
377 748 389
SIRET (siège)
377 748 389 00014
N° TVA intracommunautaire
FR96377748389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 748 389
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 avril 1990
Siège social
LA GARE, 29350, MOELAN SUR MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BOURGEON

La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont la société peut devenir propriétaire par voie d'acquisition, de construction, d'échange, d'apport ou autrement.

Finances de SCI BOURGEON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BOURGEON

CB

CATHERINE BOURGEON

Associé indéfiniment responsable

TB

THIERRY BOURGEON

Associé indéfiniment responsable

CB

CHRISTINE BOURGEON

Associé indéfiniment responsable

BB

BENEDICTE BOURGEON

Associé indéfiniment responsable

YD

YVES-THOMAS DENOYER

Gérant

En poste depuis mai 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mai 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BOURGEON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29350 MOELAN SUR MERSiègeActif

    377 748 389 00014 · ouvert le 27 février 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOURGEON

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 17 juin 1998

  • Acte

Dépôt du 16 mai 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI BOURGEON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOURGEON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BOURGEON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOURGEON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

193 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOURGEON. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOURGEON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BOURGEON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

    Gérant : DENOYER Yves-Thomas, Thierry, Francis

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 1990

Questions fréquentes sur SCI BOURGEON

Quel est le numéro SIREN de SCI BOURGEON ?

Le numéro SIREN de SCI BOURGEON est 377 748 389. Le SIRET de son siège social est 377 748 389 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96377748389.

Qui dirige SCI BOURGEON ?

SCI BOURGEON est dirigée par YVES-THOMAS DENOYER, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BOURGEON ?

Le siège social de SCI BOURGEON est situé La Gare, 29350 Moelan sur Mer.

SCI BOURGEON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOURGEON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOURGEON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOURGEON.

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