SCI BOUSSANGE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 457,35 €
SCI BOUSSANGE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 mars 1992, identifiée par le SIREN 384 456 166. Elle est domiciliée Le Cloud Boussange Roger, 23150 Ahun. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ROGER BOUSSANGE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BOUSSANGE
INSEE- Dénomination
- SCI BOUSSANGE
- SIREN
- 384 456 166
- SIRET (siège)
- 384 456 166 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR01384456166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 456 166
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 457,35 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 mars 1992
- Siège social
- LE CLOUD BOUSSANGE ROGER, 23150, AHUN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BOUSSANGE
ACQUISITION, CONSTRUCTION, GESTION, MISE EN VALEUR, EXPLOITATION DE TOUS IMMEUBLES
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Finances de SCI BOUSSANGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOUSSANGE
INSEEÉtablissements de SCI BOUSSANGE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 23150 AHUNSiègeActif
384 456 166 00014 · ouvert le 28 janvier 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BOUSSANGE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI BOUSSANGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOUSSANGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOUSSANGE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pC CIVIL REFERES
Décision du 13 mars 2026 · N° 25/00029
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 03 février 2026 · N° 25/00124
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 29 août 2025 · N° 17/01931
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 04 juillet 2025 · N° 25/00028
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 3
Décision du 06 mai 2025 · N° 23/02281
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOUSSANGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BOUSSANGE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 mars 1992
Questions fréquentes sur SCI BOUSSANGE
Quel est le numéro SIREN de SCI BOUSSANGE ?
Le numéro SIREN de SCI BOUSSANGE est 384 456 166. Le SIRET de son siège social est 384 456 166 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01384456166.
Qui dirige SCI BOUSSANGE ?
SCI BOUSSANGE est dirigée par ROGER BOUSSANGE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BOUSSANGE ?
Le siège social de SCI BOUSSANGE est situé Le Cloud Boussange Roger, 23150 Ahun.
SCI BOUSSANGE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOUSSANGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOUSSANGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOUSSANGE.
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