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SCI BP DU STADE

Active
Siren391 732 500SCI21121 FONTAINE-LES-DIJONCréée le 13 juillet 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 732 500, SCI BP DU STADE est une SCI créée le 13 juillet 1993. Son siège social est situé 1 rue du Stade, 21121 Fontaine-les-Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PASCAL BAILLELY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BP DU STADE

Dénomination
SCI BP DU STADE
SIREN
391 732 500
SIRET (siège)
391 732 500 00015
N° TVA intracommunautaire
FR26391732500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 732 500
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juillet 1993
Siège social
1 RUE DU STADE, 21121, FONTAINE-LES-DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BP DU STADE

La propriété, l'administration, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous droits immobiliers ou immeubles bâtis ou non bâtis, ainsi que l'acquisition et la gestion en commun de valeurs mobilières ou droits mobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BP DU STADE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BP DU STADE

PB

PASCAL BAILLELY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 avril 2012

S

SCI BAILLELY

Associé indéfiniment responsable

G

GARAGE PAUL BERT

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BP DU STADE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21121 FONTAINE-LES-DIJONSiègeActif

    391 732 500 00015 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BP DU STADE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI BP DU STADE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BP DU STADE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BP DU STADE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BP DU STADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BP DU STADE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BP DU STADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BP DU STADE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant(e) : BAILLELY Pascal, Jean, Gustave

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 1993

Questions fréquentes sur SCI BP DU STADE

Quel est le numéro SIREN de SCI BP DU STADE ?

Le numéro SIREN de SCI BP DU STADE est 391 732 500. Le SIRET de son siège social est 391 732 500 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26391732500.

Qui dirige SCI BP DU STADE ?

SCI BP DU STADE est dirigée par PASCAL BAILLELY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BP DU STADE ?

Le siège social de SCI BP DU STADE est situé 1 rue du Stade, 21121 Fontaine-les-Dijon.

SCI BP DU STADE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BP DU STADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BP DU STADE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BP DU STADE.

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