SCI BP IMMO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BP IMMO est une SCI immatriculée le 2 mai 2011 sous le numéro SIREN 532 064 797. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de la Petite Vitesse, 42800 Rive-de-Gier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SAMUEL BRITO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BP IMMO
INSEE- Dénomination
- SCI BP IMMO
- SIREN
- 532 064 797
- SIRET (siège)
- 532 064 797 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR39532064797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 064 797
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 mai 2011
- Siège social
- 2 RUE DE LA PETITE VITESSE, 42800, RIVE-DE-GIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BP IMMO
acquisition et location de tous immeubles
Finances de SCI BP IMMO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BP IMMO
INSEEBODACCAutre
En poste depuis septembre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 septembre 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BP IMMO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42800 RIVE-DE-GIERSiègeActif
532 064 797 00014 · ouvert le 15 avril 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BP IMMO
INPIComptes annuels de SCI BP IMMO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BP IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BP IMMO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BP IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BP IMMO. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00017
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERES
Décision du 22 décembre 2025 · N° 2025R00025
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 30 septembre 2025 · N° 2025L02285
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 05 novembre 2024 · N° 22/01125
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 24 novembre 2023 · N° 23/06847
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 01 mars 2023 · N° 19/07715
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 13 février 2020 · N° 18/02720
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BP IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BP IMMO
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Gérant Associé : BRITO Samuel modification le 21 Septembre 2017 ; Associé : BRITO Cédric en fonction le 21 Septembre 2017
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-05-02 · Début d'activité : 2011-04-15
- création
Date d'effet : 02 mai 2011
Questions fréquentes sur SCI BP IMMO
Quel est le numéro SIREN de SCI BP IMMO ?
Le numéro SIREN de SCI BP IMMO est 532 064 797. Le SIRET de son siège social est 532 064 797 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39532064797.
Qui dirige SCI BP IMMO ?
SCI BP IMMO est dirigée par SAMUEL BRITO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BP IMMO ?
Le siège social de SCI BP IMMO est situé 2 rue de la Petite Vitesse, 42800 Rive-de-Gier.
SCI BP IMMO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BP IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BP IMMO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BP IMMO.
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