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SCI BRANDEL

Active
Siren794 104 372SCI86580 VOUNEUIL-SOUS-BIARDCréée le 05 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 794 104 372, SCI BRANDEL est une SCI créée le 5 juillet 2013. Son siège social est situé 13 rue de Gratteloup, 86580 Vouneuil-sous-Biard. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par DANIELLE PASQUAY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BRANDEL

Dénomination
SCI BRANDEL
SIREN
794 104 372
SIRET (siège)
794 104 372 00014
N° TVA intracommunautaire
FR15794104372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 104 372
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 juillet 2013
Siège social
13 RUE DE GRATTELOUP, 86580, VOUNEUIL-SOUS-BIARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRANDEL

Administration et exploitation par bail, location ou autrement d'immeubles bâtis ou non bâtis.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BRANDEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRANDEL

FB

FREDERIC BERLAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 juillet 2013) · 13 ans

RB

ROMAIN BERLAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 juillet 2013) · 13 ans

DP

DANIELLE PASQUAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 juillet 2013) · 13 ans

Établissements de SCI BRANDEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86580 VOUNEUIL-SOUS-BIARDSiègeActif

    794 104 372 00014 · ouvert le 04 juillet 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRANDEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juillet 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRANDEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRANDEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRANDEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRANDEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRANDEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRANDEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRANDEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-07-04

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2013

Questions fréquentes sur SCI BRANDEL

Quel est le numéro SIREN de SCI BRANDEL ?

Le numéro SIREN de SCI BRANDEL est 794 104 372. Le SIRET de son siège social est 794 104 372 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15794104372.

Qui dirige SCI BRANDEL ?

SCI BRANDEL est dirigée par DANIELLE PASQUAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRANDEL ?

Le siège social de SCI BRANDEL est situé 13 rue de Gratteloup, 86580 Vouneuil-sous-Biard.

SCI BRANDEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRANDEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRANDEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRANDEL.

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