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SCI BRASSENS

Active
Siren819 184 441SCI55170 RUPT-AUX-NONAINSCréée le 21 mars 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions86 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI BRASSENS est une SCI immatriculée le 21 mars 2016 sous le numéro SIREN 819 184 441. Elle est domiciliée 6 rue de la Varenne, 55170 Rupt-aux-Nonains. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CARMINE SGUERA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRASSENS

Dénomination
SCI BRASSENS
SIREN
819 184 441
SIRET (siège)
819 184 441 00015
N° TVA intracommunautaire
FR38819184441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 819 184 441
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 mars 2016
Siège social
6 RUE DE LA VARENNE, 55170, RUPT-AUX-NONAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRASSENS

Acquisition, revente, location, gestion et administration civiles de tous biens et droits immobiliers lui appartenant.

Finances de SCI BRASSENS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRASSENS

RL

REMI LUX

Autre

Depuis la création (21 mars 2016) · 10 ans

CS

CARMINE SGUERA

Gérant

Depuis la création (21 mars 2016) · 10 ans

Établissements de SCI BRASSENS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55170 RUPT-AUX-NONAINSSiègeActif

    819 184 441 00015 · ouvert le 14 mars 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRASSENS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRASSENS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRASSENS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRASSENS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRASSENS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

86 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRASSENS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRASSENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRASSENS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-03-21 · Début d'activité : 2016-03-14

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2016

Questions fréquentes sur SCI BRASSENS

Quel est le numéro SIREN de SCI BRASSENS ?

Le numéro SIREN de SCI BRASSENS est 819 184 441. Le SIRET de son siège social est 819 184 441 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38819184441.

Qui dirige SCI BRASSENS ?

SCI BRASSENS est dirigée par CARMINE SGUERA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRASSENS ?

Le siège social de SCI BRASSENS est situé 6 rue de la Varenne, 55170 Rupt-aux-Nonains.

SCI BRASSENS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRASSENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRASSENS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRASSENS.

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