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SCI BRE ART

Active
Siren453 482 978SCI34790 GRABELSCréée le 13 mai 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 453 482 978, SCI BRE ART est une SCI créée le 13 mai 2004. Elle est domiciliée 33 Rte de Montferrier, 34790 Grabels. Son activité principale relève du code NAF 6820A. EMMANUEL ARTIERES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRE ART

Dénomination
SCI BRE ART
SIREN
453 482 978
SIRET (siège)
453 482 978 00013
N° TVA intracommunautaire
FR84453482978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 482 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 mai 2004
Siège social
33 RTE DE MONTFERRIER, 34790, GRABELS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRE ART

PROPRIETE,ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL DE TOUS IMMEUBLES...

Finances de SCI BRE ART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRE ART

EA

EMMANUEL ARTIERES

Gérant

Depuis la création (13 mai 2004) · 22 ans

IB

ISABELLE BREMOND

Gérant

Depuis la création (13 mai 2004) · 22 ans

Établissements de SCI BRE ART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34790 GRABELSSiègeActif

    453 482 978 00013 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BRE ART

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRE ART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRE ART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRE ART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRE ART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRE ART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRE ART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRE ART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2004

Questions fréquentes sur SCI BRE ART

Quel est le numéro SIREN de SCI BRE ART ?

Le numéro SIREN de SCI BRE ART est 453 482 978. Le SIRET de son siège social est 453 482 978 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84453482978.

Qui dirige SCI BRE ART ?

SCI BRE ART est dirigée par EMMANUEL ARTIERES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRE ART ?

Le siège social de SCI BRE ART est situé 33 Rte de Montferrier, 34790 Grabels.

SCI BRE ART est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRE ART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRE ART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRE ART.

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