SCI BREIL HAUTERIVE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 211 k€
SCI BREIL HAUTERIVE est une société civile immatriculée le 23 mai 2007 sous le numéro SIREN 498 049 196. Elle est domiciliée 9 rue Georges Cuvier, 25230 Seloncourt. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN MOREAU, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BREIL HAUTERIVE
INSEE- Dénomination
- SCI BREIL HAUTERIVE
- SIREN
- 498 049 196
- SIRET (siège)
- 498 049 196 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR49498049196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 049 196
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 211 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 mai 2007
- Siège social
- 9 RUE GEORGES CUVIER, 25230, SELONCOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BREIL HAUTERIVE
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI BREIL HAUTERIVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BREIL HAUTERIVE
INSEEÉtablissements de SCI BREIL HAUTERIVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25230 SELONCOURTSiègeActif
498 049 196 00021 · ouvert le 22 avril 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BREIL HAUTERIVE
INPIConformité de SCI BREIL HAUTERIVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BREIL HAUTERIVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BREIL HAUTERIVE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BREIL HAUTERIVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BREIL HAUTERIVE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculée le 2019-07-11 · Début d'activité : 2019-04-22
- création
Date d'effet : 23 mai 2007
Questions fréquentes sur SCI BREIL HAUTERIVE
Quel est le numéro SIREN de SCI BREIL HAUTERIVE ?
Le numéro SIREN de SCI BREIL HAUTERIVE est 498 049 196. Le SIRET de son siège social est 498 049 196 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49498049196.
Qui dirige SCI BREIL HAUTERIVE ?
SCI BREIL HAUTERIVE est dirigée par JEAN MOREAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BREIL HAUTERIVE ?
Le siège social de SCI BREIL HAUTERIVE est situé 9 rue Georges Cuvier, 25230 Seloncourt.
SCI BREIL HAUTERIVE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BREIL HAUTERIVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BREIL HAUTERIVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BREIL HAUTERIVE.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Seloncourt
- ZINDEL BATIMENT25230 SeloncourtCA 269 k€
- M2N25230 Seloncourt
- BEROUD IMMOBILIER25230 Seloncourt
- LECLERC25230 Seloncourt
- SCI SUZAN25230 Seloncourt
- SCI COCAMIAM25230 Seloncourt
- SCI NAREG25230 Seloncourt
- SCI LES ESCLAUDES25230 Seloncourt
- SCI CASTORS25230 Seloncourt
- SCI SUR LES BESSOTS25230 Seloncourt
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Seloncourt
Entreprises du même secteur à Seloncourt
Entreprises à Seloncourt
Toutes les entreprises à Seloncourt
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Doubs en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
