SCI BRENTA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 814 446 597, SCI BRENTA est une SCI créée le 2 novembre 2015. Elle est domiciliée 20 RUE 20 rue des Vignes, 90800 Bavilliers. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PASCAL CAVALLI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BRENTA
INSEE- Dénomination
- SCI BRENTA
- SIREN
- 814 446 597
- SIRET (siège)
- 814 446 597 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR13814446597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 446 597
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 novembre 2015
- Siège social
- 20 RUE 20 rue des Vignes, 90800, Bavilliers
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BRENTA
Acquisition, construction, gestion et vente exceptionnelle de tous biens immobiliers.
Finances de SCI BRENTA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRENTA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 novembre 2015) · 10 ans
Établissements de SCI BRENTA
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 90800 BavilliersSiègeActif
814 446 597 00019 · ouvert le 22 octobre 2015 · NAF 6820B
- 90160 PérouseActif
814 446 597 00027 · ouvert le 14 décembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BRENTA
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI BRENTA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRENTA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BRENTA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRENTA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRENTA. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 09 avril 2026 · N° 2022F00123
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 mars 2026 · N° 2023F01439
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 19 juin 2025 · N° 2022F00123
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 26 novembre 2009 · N° 07/07226
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 octobre 2006 · N° 04-14.611
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 octobre 1998 · N° 95-21.898
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 janvier 1996 · N° 93-14.684
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 janvier 1996 · N° 94-12.835
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRENTA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BRENTA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 02 novembre 2015
Questions fréquentes sur SCI BRENTA
Quel est le numéro SIREN de SCI BRENTA ?
Le numéro SIREN de SCI BRENTA est 814 446 597. Le SIRET de son siège social est 814 446 597 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13814446597.
Qui dirige SCI BRENTA ?
SCI BRENTA est dirigée par PASCAL CAVALLI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BRENTA ?
Le siège social de SCI BRENTA est situé 20 RUE 20 rue des Vignes, 90800 Bavilliers.
SCI BRENTA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRENTA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRENTA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRENTA.
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