SCI BREVENT 18
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BREVENT 18 est une SCI immatriculée le 13 août 2025 sous le numéro SIREN 990 250 169. Elle est domiciliée 2 A RUE émilien cabuchet, 01000 Bourg-en-Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par Jean MAISONNEUVE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BREVENT 18
INSEE- Dénomination
- SCI BREVENT 18
- SIREN
- 990 250 169
- SIRET (siège)
- 990 250 169 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR01990250169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 250 169
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 août 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 août 2025
- Siège social
- 2 A RUE émilien cabuchet, 01000, Bourg-en-Bresse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BREVENT 18
l'acquisition, la prise à bail, la gestion, la location et l'administration de tous biens mobiliers et immobiliers (notamment l'immeuble sis 278 route de Warens 74120 MEGEVE Le Brévent, faisant partie d'un ensemble immobilier LES DEUX CHAMOIS cadastré section A nᵒ 53, et toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation, à condition toutefois d'en respecter le caractère civil.
Finances de SCI BREVENT 18
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BREVENT 18
INSEEÉtablissements de SCI BREVENT 18
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01000 Bourg-en-BresseSiègeActif
990 250 169 00010 · ouvert le 03 juillet 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BREVENT 18
INPIComptes annuels de SCI BREVENT 18
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BREVENT 18. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BREVENT 18
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BREVENT 18. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BREVENT 18 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BREVENT 18 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BREVENT 18
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-13 · Début d'activité : 2025-07-03
- création
Date d'effet : 13 août 2025
Questions fréquentes sur SCI BREVENT 18
Quel est le numéro SIREN de SCI BREVENT 18 ?
Le numéro SIREN de SCI BREVENT 18 est 990 250 169. Le SIRET de son siège social est 990 250 169 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01990250169.
Qui dirige SCI BREVENT 18 ?
SCI BREVENT 18 est dirigée par Jean MAISONNEUVE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BREVENT 18 ?
Le siège social de SCI BREVENT 18 est situé 2 A RUE émilien cabuchet, 01000 Bourg-en-Bresse.
SCI BREVENT 18 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BREVENT 18 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BREVENT 18 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BREVENT 18.
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