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SCI BREZOLES

Active
Siren398 409 698Société civile76430 LA CERLANGUECréée le 20 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI BREZOLES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 octobre 1994, identifiée par le SIREN 398 409 698. Elle est domiciliée Ham le Bocquetal la Cerlangue, 76430 La Cerlangue. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par DOMINIQUE TETREL, gérant.

Fiche d'identité de SCI BREZOLES

Dénomination
SCI BREZOLES
SIREN
398 409 698
SIRET (siège)
398 409 698 00014
N° TVA intracommunautaire
FR53398409698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 409 698
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 octobre 1994
Siège social
HAM LE BOCQUETAL LA CERLANGUE, 76430, LA CERLANGUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BREZOLES

ACQUISITION PROPRIETE ADMINISTRATION EXPLOITATION PAR BAIL DE TOUS LES IMMEUBLES ET DROITS IMMOBILIERS COMPOSANT SON PATRIMOINE

Finances de SCI BREZOLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BREZOLES

DT

DOMINIQUE TETREL

Gérant

Depuis la création (20 octobre 1994) · 32 ans

Établissements de SCI BREZOLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76430 LA CERLANGUESiègeActif

    398 409 698 00014 · ouvert le 03 octobre 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BREZOLES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI BREZOLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BREZOLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BREZOLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BREZOLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BREZOLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BREZOLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BREZOLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 1994

Questions fréquentes sur SCI BREZOLES

Quel est le numéro SIREN de SCI BREZOLES ?

Le numéro SIREN de SCI BREZOLES est 398 409 698. Le SIRET de son siège social est 398 409 698 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53398409698.

Qui dirige SCI BREZOLES ?

SCI BREZOLES est dirigée par DOMINIQUE TETREL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BREZOLES ?

Le siège social de SCI BREZOLES est situé Ham le Bocquetal la Cerlangue, 76430 La Cerlangue.

SCI BREZOLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BREZOLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BREZOLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BREZOLES.

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