SCI BRIAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 102 €
- Effectif
- Non publié
SCI BRIAN est une SCI immatriculée le 19 mai 2005 sous le numéro SIREN 482 198 116. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue de Tokyo Kingersheim, 68110 Illzach. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par LINDA CHEFFROUR, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BRIAN
INSEE- Dénomination
- SCI BRIAN
- SIREN
- 482 198 116
- SIRET (siège)
- 482 198 116 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR89482198116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 198 116
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 102 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 mai 2005
- Siège social
- 11 RUE DE TOKYO KINGERSHEIM, 68110, ILLZACH
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BRIAN
propriété, gestion, administration, exploitation par bail, acquisition
Finances de SCI BRIAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRIAN
INSEEÉtablissements de SCI BRIAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 68110 ILLZACHSiègeActif
482 198 116 00022 · ouvert le 09 avril 2005 · NAF 6820B
- 68260 KINGERSHEIMFermé
482 198 116 00014 · ouvert le 09 avril 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BRIAN
INPIComptes annuels de SCI BRIAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRIAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BRIAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRIAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
55 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRIAN. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi requêtes
Décision du 13 juin 2025 · N° 25/00776
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Décision du 21 novembre 2024 · N° 24/01026
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Décision du 16 mars 1999 · N° 95-14.997
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Décision du 14 janvier 1998 · N° 95-15.657
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Décision du 22 octobre 1997 · N° 96-84.334
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 juin 1997 · N° 95-17.787
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 mai 1996 · N° 94-16.181
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 novembre 1995 · N° 93-20.273
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 mars 1995 · N° 92-17.287
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 juillet 1992 · N° 90-18.052
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRIAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BRIAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal d'Instance de Mulhouse
- création
Date d'effet : 19 mai 2005
Questions fréquentes sur SCI BRIAN
Quel est le numéro SIREN de SCI BRIAN ?
Le numéro SIREN de SCI BRIAN est 482 198 116. Le SIRET de son siège social est 482 198 116 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89482198116.
Qui dirige SCI BRIAN ?
SCI BRIAN est dirigée par LINDA CHEFFROUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BRIAN ?
Le siège social de SCI BRIAN est situé 11 rue de Tokyo Kingersheim, 68110 Illzach.
SCI BRIAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRIAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRIAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRIAN.
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