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SCI BRIAND

Active
Siren434 808 010SCI59540 CAUDRYCréée le 06 mars 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions197 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 808 010, SCI BRIAND est une SCI créée le 6 mars 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 49 rue Pasteur, 59540 Caudry. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DOMINIQUE BEAUVOIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRIAND

Dénomination
SCI BRIAND
SIREN
434 808 010
SIRET (siège)
434 808 010 00012
N° TVA intracommunautaire
FR52434808010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 808 010
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 mars 2001
Siège social
49 RUE PASTEUR, 59540, CAUDRY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRIAND

L'acquisition, la propriété, la gestion d'immeubles, l'exploitation par bail, location ou autrement d'immeubles bâtis ou non dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement.

Finances de SCI BRIAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRIAND

DB

DOMINIQUE BEAUVOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 mars 2001) · 25 ans

NL

NADEGE LEGRAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 mars 2001) · 25 ans

Établissements de SCI BRIAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59540 CAUDRYSiègeActif

    434 808 010 00012 · ouvert le 06 mars 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRIAND

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRIAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRIAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRIAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRIAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

197 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRIAND. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRIAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRIAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2001

Questions fréquentes sur SCI BRIAND

Quel est le numéro SIREN de SCI BRIAND ?

Le numéro SIREN de SCI BRIAND est 434 808 010. Le SIRET de son siège social est 434 808 010 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52434808010.

Qui dirige SCI BRIAND ?

SCI BRIAND est dirigée par DOMINIQUE BEAUVOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRIAND ?

Le siège social de SCI BRIAND est situé 49 rue Pasteur, 59540 Caudry.

SCI BRIAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRIAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRIAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRIAND.

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