SCI BRIANNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 42,8 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BRIANNE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 octobre 2002, identifiée par le SIREN 307 400 051. Elle est domiciliée 36 All de l’Europe, 69480 Anse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-PIERRE BOUTY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI BRIANNE
INSEE- Dénomination
- SCI BRIANNE
- SIREN
- 307 400 051
- SIRET (siège)
- 307 400 051 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR19307400051Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 307 400 051
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 42 792,44 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 octobre 2002
- Siège social
- 36 ALL DE L’EUROPE, 69480, ANSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI BRIANNE
Acquisition, propriété, gestion de biens immobiliers
Finances de SCI BRIANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRIANNE
INSEEÉtablissements de SCI BRIANNE
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 69480 ANSESiègeActif
307 400 051 00032 · ouvert le 30 avril 1969 · NAF 6820B
- 74110 MORZINEActif
307 400 051 00024 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6820A
- 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEFermé
307 400 051 00016 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI BRIANNE
INPIComptes annuels de SCI BRIANNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRIANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BRIANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRIANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRIANNE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRIANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BRIANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI BRIANNE
Quel est le numéro SIREN de SCI BRIANNE ?
Le numéro SIREN de SCI BRIANNE est 307 400 051. Le SIRET de son siège social est 307 400 051 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19307400051.
Qui dirige SCI BRIANNE ?
SCI BRIANNE est dirigée par JEAN-PIERRE BOUTY, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BRIANNE ?
Le siège social de SCI BRIANNE est situé 36 All de l’Europe, 69480 Anse.
SCI BRIANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRIANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRIANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRIANNE.
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