SCI BRIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 327 742 672, SCI BRIENNE est une SCI créée le 11 août 1983. Elle est domiciliée 9 quai de Brienne Bordeaux, 33800 Bordeaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CHARLIER GEORGES, HENRI, EDMOND, gérant.
Fiche d'identité de SCI BRIENNE
INSEE- Dénomination
- SCI BRIENNE
- SIREN
- 327 742 672
- SIRET (siège)
- 327 742 672 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR41327742672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 742 672
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 30 489,8 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 août 1983
- Siège social
- 9 QUAI DE BRIENNE BORDEAUX, 33800, BORDEAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BRIENNE
Location de local a usage commercial
Finances de SCI BRIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRIENNE
INSEECHARLIER GEORGES, HENRI, EDMOND
Gérant
Depuis la création (11 août 1983) · 43 ans
Établissements de SCI BRIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33800 BORDEAUXSiègeActif
327 742 672 00014 · ouvert le 15 juin 1983 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BRIENNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI BRIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BRIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
44 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRIENNE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/50472
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 29 juin 2026 · N° 25/03174
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 29 avril 2026 · N° 25/02257
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Cour d'appel, chambre Prud'homale
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/00275
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Cour d'appel, chambre Prud'homale
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/00280
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Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/03996
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Cour d'appel, chambre Sociale
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Tribunal judiciaire, hSC
Décision du 18 juillet 2025 · N° 25/00488
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Décision du 11 décembre 2024 · N° 24/00277
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Décision du 04 septembre 2024 · N° 24/05563
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Tribunal judiciaire, chambre 6
Décision du 01 juillet 2024 · N° 24/04997
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 6
Décision du 05 juin 2024 · N° 24/05058
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Cour d'appel, 1re chambre sociale
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Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 29 mai 2024 · N° 22/01029
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Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 29 mai 2024 · N° 22/01027
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 décembre 2006 · N° 05-20.543
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 septembre 2006 · N° 05-16.597
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juillet 2001 · N° 00-11.405
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juillet 2001 · N° 00-11.404
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juillet 2001 · N° 00-11.403
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juillet 2000 · N° 98-40.041
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 décembre 1999 · N° 98-60.497
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 juin 1998 · N° 96-17.774
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 novembre 1997 · N° 96-60.256
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 octobre 1995 · N° 93-20.707
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 juin 1995 · N° 93-14.345
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 février 1995 · N° 93-12.414
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 octobre 1991 · N° 89-18.716
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 avril 1991 · N° 89-18.307
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 janvier 1990 · N° 88-17.712
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 décembre 1989 · N° 87-44.709
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BRIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 août 1983
Questions fréquentes sur SCI BRIENNE
Quel est le numéro SIREN de SCI BRIENNE ?
Le numéro SIREN de SCI BRIENNE est 327 742 672. Le SIRET de son siège social est 327 742 672 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41327742672.
Qui dirige SCI BRIENNE ?
SCI BRIENNE est dirigée par CHARLIER GEORGES, HENRI, EDMOND, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BRIENNE ?
Le siège social de SCI BRIENNE est situé 9 quai de Brienne Bordeaux, 33800 Bordeaux.
SCI BRIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRIENNE.
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