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SCI BRISSYL

Active
Siren334 579 737SCI01100 MARTIGNATCréée le 20 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 334 579 737, SCI BRISSYL est une SCI créée le 20 janvier 1986. Elle est domiciliée Z A du Borrey, 01100 Martignat. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL CLERC, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BRISSYL

Dénomination
SCI BRISSYL
SIREN
334 579 737
SIRET (siège)
334 579 737 00019
N° TVA intracommunautaire
FR04334579737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 579 737
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 janvier 1986
Siège social
Z A DU BORREY, 01100, MARTIGNAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRISSYL

L'ACQUISTION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NONBATIS LA CONSTRUCTION POUR SON COMPTE DE TOUS BATIMENTS, L'ADMINISTRATION, LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE TOUS IMMEUBLES

Finances de SCI BRISSYL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRISSYL

MC

MICHEL CLERC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 1986) · 40 ans

JD

JACQUES DONIN

Gérant

Depuis la création (20 janvier 1986) · 40 ans

PD

PAULINE DONIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 1986) · 40 ans

Établissements de SCI BRISSYL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01100 MARTIGNATSiègeActif

    334 579 737 00019 · ouvert le 01 décembre 1985 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BRISSYL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRISSYL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRISSYL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRISSYL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRISSYL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRISSYL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRISSYL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRISSYL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 1986

Questions fréquentes sur SCI BRISSYL

Quel est le numéro SIREN de SCI BRISSYL ?

Le numéro SIREN de SCI BRISSYL est 334 579 737. Le SIRET de son siège social est 334 579 737 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04334579737.

Qui dirige SCI BRISSYL ?

SCI BRISSYL est dirigée par MICHEL CLERC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRISSYL ?

Le siège social de SCI BRISSYL est situé Z A du Borrey, 01100 Martignat.

SCI BRISSYL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRISSYL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRISSYL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRISSYL.

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