SCI BRIZEUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI BRIZEUX est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 1989, identifiée par le SIREN 349 053 439. Elle est domiciliée 23 rue 23 rue Brizeux, 56410 Etel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par YVON PASCO en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI BRIZEUX
INSEE- Dénomination
- SCI BRIZEUX
- SIREN
- 349 053 439
- SIRET (siège)
- 349 053 439 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR30349053439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 053 439
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 janvier 1989
- Siège social
- 23 RUE 23 RUE BRIZEUX, 56410, ETEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SCI BRIZEUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRIZEUX
INSEEÉtablissements de SCI BRIZEUX
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 56410 ETELSiègeFermé
349 053 439 00015 · ouvert le 13 décembre 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BRIZEUX
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI BRIZEUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRIZEUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BRIZEUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRIZEUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRIZEUX. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00907
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des REFERES
Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/00130
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 février 1995 · N° 92-16.139
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRIZEUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BRIZEUX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- création
Date d'effet : 09 janvier 1989
Questions fréquentes sur SCI BRIZEUX
Quel est le numéro SIREN de SCI BRIZEUX ?
Le numéro SIREN de SCI BRIZEUX est 349 053 439. Le SIRET de son siège social est 349 053 439 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30349053439.
Qui dirige SCI BRIZEUX ?
SCI BRIZEUX est dirigée par YVON PASCO, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BRIZEUX ?
Le siège social de SCI BRIZEUX est situé 23 rue 23 rue Brizeux, 56410 Etel.
SCI BRIZEUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRIZEUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRIZEUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRIZEUX.
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