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SCI BROCELIANDE

Active
Siren452 092 547SCI31410 MAUZACCréée le 13 février 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BROCELIANDE est une SCI immatriculée le 13 février 2004 sous le numéro SIREN 452 092 547. Son siège social est situé 84 Rte de Las Taillados, 31410 Mauzac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par NICOLAS BEAUDET en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI BROCELIANDE

Dénomination
SCI BROCELIANDE
SIREN
452 092 547
SIRET (siège)
452 092 547 00028
N° TVA intracommunautaire
FR82452092547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 092 547
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 février 2004
Siège social
84 RTE DE LAS TAILLADOS, 31410, MAUZAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BROCELIANDE

ACQUISITION EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET NOTAMMENT L'ACQUISITION D'UNE VILLA A USAGE D'HABITATION SIS A PORTET SUR GARONNE 31120,5 RUE DE METZ

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BROCELIANDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BROCELIANDE

NB

NICOLAS BEAUDET

Autre

MB

MICHEL BOUGUENNEC

Autre

MS

MONIQUE SOULIER

Autre

Établissements de SCI BROCELIANDE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 31410 MAUZACSiègeFermé

    452 092 547 00028 · ouvert le 13 janvier 2004 · NAF 6820B

  • 31120 PORTET-SUR-GARONNEFermé

    452 092 547 00010 · ouvert le 13 janvier 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BROCELIANDE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 13 février 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de SCI BROCELIANDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BROCELIANDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BROCELIANDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROCELIANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BROCELIANDE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROCELIANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BROCELIANDE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    modification du Liquidateur Associé Bouguennec, Michel Henri ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Bouguennec, Michel Henri ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Soulier, nom d'usage : Bouguennec, Monique Odile

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2004

Questions fréquentes sur SCI BROCELIANDE

Quel est le numéro SIREN de SCI BROCELIANDE ?

Le numéro SIREN de SCI BROCELIANDE est 452 092 547. Le SIRET de son siège social est 452 092 547 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82452092547.

Qui dirige SCI BROCELIANDE ?

SCI BROCELIANDE est dirigée par NICOLAS BEAUDET, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BROCELIANDE ?

Le siège social de SCI BROCELIANDE est situé 84 Rte de Las Taillados, 31410 Mauzac.

SCI BROCELIANDE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROCELIANDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROCELIANDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROCELIANDE.

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