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SCI Brosse & Fils

Active
Siren938 445 772SCI69110 Sainte-Foy-lès-LyonCréée le 12 décembre 2024

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,1 M€

Enregistrée sous le numéro SIREN 938 445 772, SCI Brosse & Fils est une SCI créée le 12 décembre 2024. Elle est domiciliée 17 CHE du Pilat, 69110 Sainte-Foy-lès-Lyon. SCI Brosse & Fils relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Jean-Charles BROSSE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI Brosse & Fils

Dénomination
SCI Brosse & Fils
SIREN
938 445 772
SIRET (siège)
938 445 772 00016
N° TVA intracommunautaire
FR16938445772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 445 772
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 108 400 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 décembre 2024
Siège social
17 CHE du Pilat, 69110, Sainte-Foy-lès-Lyon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI Brosse & Fils

Acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers.

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Finances de SCI Brosse & Fils

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI Brosse & Fils

JB

Jean-Charles BROSSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 décembre 2024) · 1 an

MR

Marie-Paule RICHARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 décembre 2024) · 1 an

NB

Nicolas BROSSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 décembre 2024) · 1 an

AB

Arnaud BROSSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 décembre 2024) · 1 an

Établissements de SCI Brosse & Fils

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69110 Sainte-Foy-lès-LyonSiègeActif

    938 445 772 00016 · ouvert le 05 décembre 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI Brosse & Fils

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 10 décembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de SCI Brosse & Fils

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI Brosse & Fils. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI Brosse & Fils n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI Brosse & Fils n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI Brosse & Fils

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-12-05

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2024

Questions fréquentes sur SCI Brosse & Fils

Quel est le numéro SIREN de SCI Brosse & Fils ?

Le numéro SIREN de SCI Brosse & Fils est 938 445 772. Le SIRET de son siège social est 938 445 772 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16938445772.

Qui dirige SCI Brosse & Fils ?

SCI Brosse & Fils est dirigée par Jean-Charles BROSSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI Brosse & Fils ?

Le siège social de SCI Brosse & Fils est situé 17 CHE du Pilat, 69110 Sainte-Foy-lès-Lyon.

SCI Brosse & Fils est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI Brosse & Fils est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI Brosse & Fils est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI Brosse & Fils.