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SCI BROSSON

Active
Siren432 058 410SCI63650 LA MONNERIE-LE-MONTELCréée le 05 juillet 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions47 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI BROSSON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 2000, identifiée par le SIREN 432 058 410. Elle est domiciliée rue du Stade, 63650 La Monnerie-le-Montel. Son activité principale relève du code NAF 6820B. XAVIER BROSSON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BROSSON

Dénomination
SCI BROSSON
SIREN
432 058 410
SIRET (siège)
432 058 410 00015
N° TVA intracommunautaire
FR35432058410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 058 410
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 juillet 2000
Siège social
RUE DU STADE, 63650, LA MONNERIE-LE-MONTEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BROSSON

L'ACQUISITION D'IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS LA CONSTRUCTION DE LOCAUX SUR LES IMMEUBLES ACQUIS LA LOCATION LA GERANCE ET LA GESTION DES IMMEUBLES ET TERRAINS ET LA POSSIBILITE EVENTUELLE D'EFFECTUER TOUT PLACEMENT DE CAPITAUX

Finances de SCI BROSSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BROSSON

MB

MARIE-LAURE BESSET

Autre

Depuis la création (05 juillet 2000) · 26 ans

XB

XAVIER BROSSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 juillet 2000) · 26 ans

RB

REMY BROSSON

Autre

Depuis la création (05 juillet 2000) · 26 ans

MB

MALORIE BROSSON

Autre

Depuis la création (05 juillet 2000) · 26 ans

Établissements de SCI BROSSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63650 LA MONNERIE-LE-MONTELSiègeActif

    432 058 410 00015 · ouvert le 07 juin 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BROSSON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI BROSSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BROSSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BROSSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

47 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BROSSON. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BROSSON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2000

Questions fréquentes sur SCI BROSSON

Quel est le numéro SIREN de SCI BROSSON ?

Le numéro SIREN de SCI BROSSON est 432 058 410. Le SIRET de son siège social est 432 058 410 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35432058410.

Qui dirige SCI BROSSON ?

SCI BROSSON est dirigée par XAVIER BROSSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BROSSON ?

Le siège social de SCI BROSSON est situé rue du Stade, 63650 La Monnerie-le-Montel.

SCI BROSSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROSSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROSSON.

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