SCI BROUSSE
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 9,1 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 330 241 951, SCI BROUSSE est une SCI créée le 23 juillet 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve 123 RUE 125 rue de Blanzat, 63000 Clermont-Ferrand. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BERNARD BROUSSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. La radiation de SCI BROUSSE date du 14 septembre 2022 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de SCI BROUSSE
INSEE- Dénomination
- SCI BROUSSE
- SIREN
- 330 241 951
- SIRET (siège)
- 330 241 951 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR69330241951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 241 951
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 9 146,94 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 juillet 1984
- Date de radiation
- 14 septembre 2022
- Siège social
- 123 RUE 125 rue de Blanzat, 63000, Clermont-Ferrand
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Finances de SCI BROUSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BROUSSE
INSEEÉtablissements de SCI BROUSSE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 63000 Clermont-FerrandSiègeFermé
330 241 951 00012 · ouvert le 30 mai 1984 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BROUSSE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI BROUSSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BROUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BROUSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI BROUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BROUSSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand
- radiation
Date d'effet : 14 septembre 2022
Questions fréquentes sur SCI BROUSSE
Quel est le numéro SIREN de SCI BROUSSE ?
Le numéro SIREN de SCI BROUSSE est 330 241 951. Le SIRET de son siège social est 330 241 951 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69330241951.
Qui dirige SCI BROUSSE ?
SCI BROUSSE est dirigée par BERNARD BROUSSE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BROUSSE ?
Le siège social de SCI BROUSSE est situé 123 RUE 125 rue de Blanzat, 63000 Clermont-Ferrand.
SCI BROUSSE est-elle toujours en activité ?
Non, SCI BROUSSE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 14 septembre 2022.
SCI BROUSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROUSSE.
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