SCI BROUSSE ET CASTAING
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 3,0 k€
SCI BROUSSE ET CASTAING est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 janvier 1980, identifiée par le SIREN 317 754 109. Elle est domiciliée rue Grand rue, 47430 Le Mas d'Agenais. SCI BROUSSE ET CASTAING relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ALAIN BROUSSE, gérant.
Fiche d'identité de SCI BROUSSE ET CASTAING
INSEE- Dénomination
- SCI BROUSSE ET CASTAING
- SIREN
- 317 754 109
- SIRET (siège)
- 317 754 109 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR77317754109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 754 109
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 janvier 1980
- Siège social
- RUE GRAND RUE, 47430, LE MAS D'AGENAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SCI BROUSSE ET CASTAING
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BROUSSE ET CASTAING
INSEEÉtablissements de SCI BROUSSE ET CASTAING
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 47430 LE MAS D'AGENAISSiègeFermé
317 754 109 00013 · ouvert le 04 janvier 1980 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BROUSSE ET CASTAING
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI BROUSSE ET CASTAING
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROUSSE ET CASTAING. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BROUSSE ET CASTAING n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BROUSSE ET CASTAING n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BROUSSE ET CASTAING
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
- création
Date d'effet : 24 janvier 1980
Questions fréquentes sur SCI BROUSSE ET CASTAING
Quel est le numéro SIREN de SCI BROUSSE ET CASTAING ?
Le numéro SIREN de SCI BROUSSE ET CASTAING est 317 754 109. Le SIRET de son siège social est 317 754 109 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77317754109.
Qui dirige SCI BROUSSE ET CASTAING ?
SCI BROUSSE ET CASTAING est dirigée par ALAIN BROUSSE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BROUSSE ET CASTAING ?
Le siège social de SCI BROUSSE ET CASTAING est situé rue Grand rue, 47430 Le Mas d'Agenais.
SCI BROUSSE ET CASTAING est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BROUSSE ET CASTAING est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BROUSSE ET CASTAING est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROUSSE ET CASTAING.
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