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SCI BRTM

Active
Siren498 117 589SCI26500 BOURG-LES-VALENCECréée le 22 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

SCI BRTM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mai 2007, identifiée par le SIREN 498 117 589. Le siège social de l'entreprise se trouve 679 rue Alfred Nobel, 26500 Bourg-les-Valence. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par RAFFI BAYRAMIAN, autre.

Fiche d'identité de SCI BRTM

Dénomination
SCI BRTM
SIREN
498 117 589
SIRET (siège)
498 117 589 00024
N° TVA intracommunautaire
FR73498117589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 117 589
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 mai 2007
Siège social
679 RUE ALFRED NOBEL, 26500, BOURG-LES-VALENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BRTM

l'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation par location ou autrement, de tous terrains et immeubles

Finances de SCI BRTM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRTM

RB

RAFFI BAYRAMIAN

Autre

CB

CHRISTOPHE BAYRAMIAN

Autre

Anciens dirigeants (1)

TM

Thierry n'est plus gérant MICHAT

MICHAT Thierry Noël nom d'usage · de août 2009 à novembre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BRTM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26500 BOURG-LES-VALENCESiègeActif

    498 117 589 00024 · ouvert le 13 avril 2007 · NAF 6820B

  • 26500 BOURG-LES-VALENCEFermé

    498 117 589 00016 · ouvert le 13 avril 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRTM

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRTM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRTM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRTM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRTM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI BRTM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRTM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : BAYRAMIAN Raffi Philippe nom d'usage : BAYRAMIAN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    MICHAT Thierry Noël nom d'usage : MICHAT Thierry n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 2007

Questions fréquentes sur SCI BRTM

Quel est le numéro SIREN de SCI BRTM ?

Le numéro SIREN de SCI BRTM est 498 117 589. Le SIRET de son siège social est 498 117 589 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73498117589.

Qui dirige SCI BRTM ?

SCI BRTM est dirigée par RAFFI BAYRAMIAN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRTM ?

Le siège social de SCI BRTM est situé 679 rue Alfred Nobel, 26500 Bourg-les-Valence.

SCI BRTM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRTM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRTM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRTM.

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