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SCI BRUCE

Active
Siren915 304 984SCI21310 BelleneuveCréée le 07 juillet 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions44 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BRUCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juillet 2022, identifiée par le SIREN 915 304 984. Elle est domiciliée ZA Grand Champ Bresson Rue des Sports, 21310 Belleneuve. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JOHN POUPON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BRUCE

Dénomination
SCI BRUCE
SIREN
915 304 984
SIRET (siège)
915 304 984 00023
N° TVA intracommunautaire
FR67915304984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 915 304 984
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 juillet 2022
Siège social
ZA Grand Champ Bresson Rue des Sports, 21310, Belleneuve
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BRUCE

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers

Finances de SCI BRUCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUCE

NB

NATHALIE BOUGÉ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juillet 2022) · 4 ans

JP

JOHN POUPON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juillet 2022) · 4 ans

CP

CEDRIC POUPON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juillet 2022) · 4 ans

KP

KYLIAN POUPON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juillet 2022) · 4 ans

Établissements de SCI BRUCE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21310 BelleneuveSiègeActif

    915 304 984 00023 · ouvert le 02 juillet 2026 · NAF 6820B

  • 21310 BELLENEUVEFermé

    915 304 984 00015 · ouvert le 08 juillet 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUCE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 06 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 juillet 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

44 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRUCE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUCE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-07-07 · Début d'activité : 2022-07-08

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 2022

Questions fréquentes sur SCI BRUCE

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUCE ?

Le numéro SIREN de SCI BRUCE est 915 304 984. Le SIRET de son siège social est 915 304 984 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67915304984.

Qui dirige SCI BRUCE ?

SCI BRUCE est dirigée par JOHN POUPON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUCE ?

Le siège social de SCI BRUCE est situé ZA Grand Champ Bresson Rue des Sports, 21310 Belleneuve.

SCI BRUCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUCE.

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