SCI BRUN LE PLAN DE GAP

Active

Siren378 464 333SCI05110 Monêtier-AllemontCréée le 19 juillet 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 152,45 €
Effectif: Non publié

SCI BRUN LE PLAN DE GAP est une SCI immatriculée le 19 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 464 333. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Grand Rue, 05110 Monêtier-Allemont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par PIERRE BRUN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BRUN LE PLAN DE GAP

INSEE

Dénomination: SCI BRUN LE PLAN DE GAP
SIREN: 378 464 333
SIRET (siège): 378 464 333 00020
N° TVA intracommunautaire: FR57378464333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 378 464 333
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 26 février 2025
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 152,45 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 19 juillet 1990
Siège social: 7 Grand Rue, 05110, Monêtier-Allemont
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SCI BRUN LE PLAN DE GAP

l'acquisition ou la construction sous toutes ses formes de biens et droits immobiliers, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de ses biens et droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BRUN LE PLAN DE GAP

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUN LE PLAN DE GAP

INSEEBODACC

PIERRE BRUN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 avril 2017

MICHELE GUICHARD

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BRUN LE PLAN DE GAP

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

05110 Monêtier-AllemontSiègeActif
378 464 333 00020 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 6820B
05000 GAPFermé
378 464 333 00012 · ouvert le 31 mars 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BRUN LE PLAN DE GAP

INPI

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2025

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 novembre 2025

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 30 mars 2017

Acte

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de SCI BRUN LE PLAN DE GAP

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUN LE PLAN DE GAP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUN LE PLAN DE GAP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUN LE PLAN DE GAP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRUN LE PLAN DE GAP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUN LE PLAN DE GAP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUN LE PLAN DE GAP

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

10 décembre 2025Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Gap
11 avril 2017Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRUN Pierre, Michel

26 février 2025création
Date d'effet : 19 juillet 1990

Questions fréquentes sur SCI BRUN LE PLAN DE GAP

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUN LE PLAN DE GAP ?

Le numéro SIREN de SCI BRUN LE PLAN DE GAP est 378 464 333. Le SIRET de son siège social est 378 464 333 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57378464333.

Qui dirige SCI BRUN LE PLAN DE GAP ?

SCI BRUN LE PLAN DE GAP est dirigée par PIERRE BRUN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUN LE PLAN DE GAP ?

Le siège social de SCI BRUN LE PLAN DE GAP est situé 7 Grand Rue, 05110 Monêtier-Allemont.