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SCI BRUNEL

Active
Siren341 704 369SCI38150 ROUSSILLONCréée le 15 juillet 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
348 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 341 704 369, SCI BRUNEL est une SCI créée le 15 juillet 1987. Son siège social est situé 8 av du Lycee, 38150 Roussillon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JACQUES BRUNEL en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI BRUNEL

Dénomination
SCI BRUNEL
SIREN
341 704 369
SIRET (siège)
341 704 369 00022
N° TVA intracommunautaire
FR47341704369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 704 369
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
347 736,21 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juillet 1987
Siège social
8 AV DU LYCEE, 38150, ROUSSILLON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BRUNEL

Gestion et administration de tous immeubles batis et non batis ayant un usage professionnel, commercial ou d'habitation dont elle deviendrait propriétaire ou locataire

Finances de SCI BRUNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUNEL

JB

JACQUES BRUNEL

Autre

Depuis la création (15 juillet 1987) · 39 ans

GB

GERARD BRUNEL

Autre

Depuis la création (15 juillet 1987) · 39 ans

MB

MONIQUE BRUNEL

Autre

Depuis la création (15 juillet 1987) · 39 ans

OJ

ODETTE JAMBON

Autre

Depuis la création (15 juillet 1987) · 39 ans

Établissements de SCI BRUNEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38150 ROUSSILLONSiègeActif

    341 704 369 00022 · ouvert le 25 mai 1987 · NAF 6820B

  • 38150 ROUSSILLONFermé

    341 704 369 00014 · ouvert le 25 mai 1987 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI BRUNEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUNEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRUNEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUNEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1987

Questions fréquentes sur SCI BRUNEL

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUNEL ?

Le numéro SIREN de SCI BRUNEL est 341 704 369. Le SIRET de son siège social est 341 704 369 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47341704369.

Qui dirige SCI BRUNEL ?

SCI BRUNEL est dirigée par JACQUES BRUNEL, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUNEL ?

Le siège social de SCI BRUNEL est situé 8 av du Lycee, 38150 Roussillon.

SCI BRUNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUNEL.

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