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SCI BRUNELIERE

Active
Siren397 561 945SCI85170 BEAUFOUCréée le 15 juillet 1994

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
122 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 397 561 945, SCI BRUNELIERE est une SCI créée le 15 juillet 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve La Chamusiere, 85170 Beaufou. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JOEL BRUNELIERE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BRUNELIERE

Dénomination
SCI BRUNELIERE
SIREN
397 561 945
SIRET (siège)
397 561 945 00015
N° TVA intracommunautaire
FR37397561945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 561 945
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
122 112,45 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 juillet 1994
Siège social
LA CHAMUSIERE, 85170, BEAUFOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUNELIERE

acquisition de tous biens acquisition, mise en valeur, administration, exploitation, location, vente en totalité ou en partie, échange de tous biens et droits immobi- liers batis ou non, en france ou a l'étranger.

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Finances de SCI BRUNELIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BRUNELIERE

JB

JOEL BRUNELIERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 1994) · 32 ans

PB

PATRICE BRUNELIERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 1994) · 32 ans

PB

PASCAL BRUNELIERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 1994) · 32 ans

Établissements de SCI BRUNELIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85170 BEAUFOUSiègeActif

    397 561 945 00015 · ouvert le 17 juin 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUNELIERE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 1994

  • Acte

Conformité de SCI BRUNELIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUNELIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BRUNELIERE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, référé président

    Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/01335

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUNELIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BRUNELIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1994

Questions fréquentes sur SCI BRUNELIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUNELIERE ?

Le numéro SIREN de SCI BRUNELIERE est 397 561 945. Le SIRET de son siège social est 397 561 945 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37397561945.

Qui dirige SCI BRUNELIERE ?

SCI BRUNELIERE est dirigée par JOEL BRUNELIERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUNELIERE ?

Le siège social de SCI BRUNELIERE est situé La Chamusiere, 85170 Beaufou.

SCI BRUNELIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUNELIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUNELIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUNELIERE.

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