SCI BRUNELIERE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 122 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 397 561 945, SCI BRUNELIERE est une SCI créée le 15 juillet 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve La Chamusiere, 85170 Beaufou. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JOEL BRUNELIERE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BRUNELIERE
INSEE- Dénomination
- SCI BRUNELIERE
- SIREN
- 397 561 945
- SIRET (siège)
- 397 561 945 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR37397561945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 561 945
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 122 112,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 juillet 1994
- Siège social
- LA CHAMUSIERE, 85170, BEAUFOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BRUNELIERE
acquisition de tous biens acquisition, mise en valeur, administration, exploitation, location, vente en totalité ou en partie, échange de tous biens et droits immobi- liers batis ou non, en france ou a l'étranger.
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Finances de SCI BRUNELIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRUNELIERE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 juillet 1994) · 32 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 juillet 1994) · 32 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 juillet 1994) · 32 ans
Établissements de SCI BRUNELIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85170 BEAUFOUSiègeActif
397 561 945 00015 · ouvert le 17 juin 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BRUNELIERE
INPIConformité de SCI BRUNELIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUNELIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BRUNELIERE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/01335
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRUNELIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BRUNELIERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juillet 1994
Questions fréquentes sur SCI BRUNELIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI BRUNELIERE ?
Le numéro SIREN de SCI BRUNELIERE est 397 561 945. Le SIRET de son siège social est 397 561 945 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37397561945.
Qui dirige SCI BRUNELIERE ?
SCI BRUNELIERE est dirigée par JOEL BRUNELIERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BRUNELIERE ?
Le siège social de SCI BRUNELIERE est situé La Chamusiere, 85170 Beaufou.
SCI BRUNELIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRUNELIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRUNELIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUNELIERE.
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