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SCI BRUNO-MARIE

Active
Siren382 935 864SCI82400 VALENCECréée le 21 septembre 1991

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
22,3 k€

SCI BRUNO-MARIE est une SCI immatriculée le 21 septembre 1991 sous le numéro SIREN 382 935 864. Son siège social est situé 6 bd Victor Guilhem, 82400 Valence. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par BRUNO BERTAGNA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BRUNO-MARIE

Dénomination
SCI BRUNO-MARIE
SIREN
382 935 864
SIRET (siège)
382 935 864 00019
N° TVA intracommunautaire
FR35382935864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 935 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
22 257,56 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
21 septembre 1991
Siège social
6 BD VICTOR GUILHEM, 82400, VALENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUNO-MARIE

Gestion de tous biens immobiliers

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Finances de SCI BRUNO-MARIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BRUNO-MARIE

BB

BRUNO BERTAGNA

Gérant

Depuis la création (21 septembre 1991) · 35 ans

CB

CELINE BERTAGNA

Autre

Depuis la création (21 septembre 1991) · 35 ans

DB

DOMINIQUE BERTAGNA

Autre

Depuis la création (21 septembre 1991) · 35 ans

CB

CHRISTELLE BERTAGNA

Autre

Depuis la création (21 septembre 1991) · 35 ans

GB

GREGORY BERTAGNA

Autre

Depuis la création (21 septembre 1991) · 35 ans

Établissements de SCI BRUNO-MARIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82400 VALENCESiègeActif

    382 935 864 00019 · ouvert le 18 juillet 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BRUNO-MARIE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2002

  • Acte

Conformité de SCI BRUNO-MARIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUNO-MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRUNO-MARIE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUNO-MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BRUNO-MARIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 1991

Questions fréquentes sur SCI BRUNO-MARIE

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUNO-MARIE ?

Le numéro SIREN de SCI BRUNO-MARIE est 382 935 864. Le SIRET de son siège social est 382 935 864 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35382935864.

Qui dirige SCI BRUNO-MARIE ?

SCI BRUNO-MARIE est dirigée par BRUNO BERTAGNA, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUNO-MARIE ?

Le siège social de SCI BRUNO-MARIE est situé 6 bd Victor Guilhem, 82400 Valence.

SCI BRUNO-MARIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUNO-MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUNO-MARIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUNO-MARIE.