SCI LE TEMPS DES CERISES
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 54,9 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 403 205 420, SCI LE TEMPS DES CERISES est une SCI créée le 28 décembre 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Imp des Cerisiers Chez Mme Ladeveze Geneviev, 82400 Valence. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par GENEVIEVE MOUTET, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE TEMPS DES CERISES
INSEE- Dénomination
- SCI LE TEMPS DES CERISES
- SIREN
- 403 205 420
- SIRET (siège)
- 403 205 420 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR82403205420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 205 420
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 54 881,65 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 28 décembre 1995
- Siège social
- 9 IMP DES CERISIERS CHEZ MME LADEVEZE GENEVIEV, 82400, VALENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE TEMPS DES CERISES
Gestion de tous biens immobiliers
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Finances de SCI LE TEMPS DES CERISES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE TEMPS DES CERISES
INSEEÉtablissements de SCI LE TEMPS DES CERISES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82400 VALENCESiègeActif
403 205 420 00017 · ouvert le 12 décembre 1995 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE TEMPS DES CERISES
INPIConformité de SCI LE TEMPS DES CERISES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TEMPS DES CERISES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TEMPS DES CERISES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 29 janvier 2026 · N° 21/08610
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 07 mai 2025 · N° 2025001192
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 13 avril 2023 · N° 21/03038
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 14 décembre 2022 · N° 20/02232
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE TEMPS DES CERISES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE TEMPS DES CERISES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 décembre 1995
Questions fréquentes sur SCI LE TEMPS DES CERISES
Quel est le numéro SIREN de SCI LE TEMPS DES CERISES ?
Le numéro SIREN de SCI LE TEMPS DES CERISES est 403 205 420. Le SIRET de son siège social est 403 205 420 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82403205420.
Qui dirige SCI LE TEMPS DES CERISES ?
SCI LE TEMPS DES CERISES est dirigée par GENEVIEVE MOUTET, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE TEMPS DES CERISES ?
Le siège social de SCI LE TEMPS DES CERISES est situé 9 Imp des Cerisiers Chez Mme Ladeveze Geneviev, 82400 Valence.
SCI LE TEMPS DES CERISES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE TEMPS DES CERISES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE TEMPS DES CERISES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TEMPS DES CERISES.
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