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SCI BRUNY

Active
Siren389 417 213SCI69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSCréée le 07 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 389 417 213, SCI BRUNY est une SCI créée le 7 décembre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Rte de Paris, 69260 Charbonnieres-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ANTOINE BRUNY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRUNY

Dénomination
SCI BRUNY
SIREN
389 417 213
SIRET (siège)
389 417 213 00011
N° TVA intracommunautaire
FR44389417213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 417 213
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 734,71 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 décembre 1992
Siège social
5 RTE DE PARIS, 69260, CHARBONNIERES-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUNY

Acquisition immobilières, administration, gestion de biens immobiliers

Finances de SCI BRUNY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUNY

AB

ANTOINE BRUNY

Gérant

CB

Cécile BERTHELOT

Associé commandité

LB

Lucie BERTHELOT

Associé commandité

PB

Patrick BRUNY

Associé commandité

GB

Gilles BRUNY

Associé commandité

LB

Laurent BRUNY

Associé commandité

Anciens dirigeants (1)

DB

devient gérant BRUNY

BRUNY Antoine Jean Marie nom d'usage · de novembre 2018 à novembre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BRUNY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSSiègeActif

    389 417 213 00011 · ouvert le 07 décembre 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUNY

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 1992

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUNY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUNY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUNY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BRUNY. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Cab2

    Décision du 13 octobre 2025 · N° 24/03311

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUNY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BRUNY Antoine Jean Marie nom d'usage : BRUNY devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BRUNY Marie-Odile nom d'usage : BRUNY n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 1992

Questions fréquentes sur SCI BRUNY

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUNY ?

Le numéro SIREN de SCI BRUNY est 389 417 213. Le SIRET de son siège social est 389 417 213 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44389417213.

Qui dirige SCI BRUNY ?

SCI BRUNY est dirigée par ANTOINE BRUNY, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUNY ?

Le siège social de SCI BRUNY est situé 5 Rte de Paris, 69260 Charbonnieres-les-Bains.

SCI BRUNY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUNY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUNY.

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