SCI BRUSCHET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 700 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 057 864, SCI BRUSCHET est une SCI créée le 7 août 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 Rte des Lacs, 33470 Gujan-Mestras. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DAVID BRUSCHET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BRUSCHET
INSEE- Dénomination
- SCI BRUSCHET
- SIREN
- 443 057 864
- SIRET (siège)
- 443 057 864 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR64443057864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 057 864
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 700 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 août 2002
- Siège social
- 33 RTE DES LACS, 33470, GUJAN-MESTRAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BRUSCHET
Acquisition par achat ou apport propriété mise en valeur transformation aménagement administration et location de tous biens et droits immobiliers et toutes opérations s'y rapportant
Finances de SCI BRUSCHET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRUSCHET
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 janvier 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BRUSCHET
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 33470 GUJAN-MESTRASSiègeActif
443 057 864 00029 · ouvert le 25 juillet 2002 · NAF 6820B
- 33470 GUJAN-MESTRASFermé
443 057 864 00011 · ouvert le 25 juillet 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BRUSCHET
INPIComptes annuels de SCI BRUSCHET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUSCHET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BRUSCHET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUSCHET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BRUSCHET. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 10 mars 2026 · N° 2025L05612
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRUSCHET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BRUSCHET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 août 2002
Questions fréquentes sur SCI BRUSCHET
Quel est le numéro SIREN de SCI BRUSCHET ?
Le numéro SIREN de SCI BRUSCHET est 443 057 864. Le SIRET de son siège social est 443 057 864 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64443057864.
Qui dirige SCI BRUSCHET ?
SCI BRUSCHET est dirigée par DAVID BRUSCHET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BRUSCHET ?
Le siège social de SCI BRUSCHET est situé 33 Rte des Lacs, 33470 Gujan-Mestras.
SCI BRUSCHET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRUSCHET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRUSCHET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUSCHET.
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