SCI BRUYER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 379 998 693, SCI BRUYER est une 6540 créée le 7 décembre 1990. Elle est domiciliée Rte de Paris, 62170 Ecuires. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par PIERRE BRUYER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI BRUYER
INSEE- Dénomination
- SCI BRUYER
- SIREN
- 379 998 693
- SIRET (siège)
- 379 998 693 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR02379998693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 998 693
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 07 décembre 1990
- Siège social
- RTE DE PARIS, 62170, ECUIRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BRUYER
la propriété, l'administration l'exploitation par bail, location ou autrement d'immeubles bâtis ou non bâtis.
Finances de SCI BRUYER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRUYER
INSEEÉtablissements de SCI BRUYER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62170 ECUIRESSiègeActif
379 998 693 00012 · ouvert le 01 décembre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BRUYER
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI BRUYER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUYER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BRUYER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRUYER. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tJ PROCED ORALE HORS REF
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/00875
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tJ PROCED ORALE HORS REF
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/00352
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 janvier 2023 · N° 21-23.689
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRUYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BRUYER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 décembre 1990
Questions fréquentes sur SCI BRUYER
Quel est le numéro SIREN de SCI BRUYER ?
Le numéro SIREN de SCI BRUYER est 379 998 693. Le SIRET de son siège social est 379 998 693 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02379998693.
Qui dirige SCI BRUYER ?
SCI BRUYER est dirigée par PIERRE BRUYER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BRUYER ?
Le siège social de SCI BRUYER est situé Rte de Paris, 62170 Ecuires.
SCI BRUYER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRUYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRUYER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUYER.
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