SCI BT CUVIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BT CUVIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 février 1991, identifiée par le SIREN 380 802 272. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 rue Cuvier, 25700 Valentigney. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FLORENCE BRETON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BT CUVIER
INSEE- Dénomination
- SCI BT CUVIER
- SIREN
- 380 802 272
- SIRET (siège)
- 380 802 272 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR95380802272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 802 272
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 février 1991
- Siège social
- 34 RUE CUVIER, 25700, VALENTIGNEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BT CUVIER
ACQUISITION ET GESTION DE BIENS IMMOBILIERS
Finances de SCI BT CUVIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BT CUVIER
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2023
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BT CUVIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25700 VALENTIGNEYSiègeActif
380 802 272 00019 · ouvert le 22 décembre 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BT CUVIER
INPIComptes annuels de SCI BT CUVIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BT CUVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BT CUVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BT CUVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BT CUVIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BT CUVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BT CUVIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Gérant, Associé indéfiniment responsable : TESSUTO Morgan, Hubert, René ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : TESSUTO Maxime, Jean-Luc ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : TESSUTO Florence
- création
Date d'effet : 11 février 1991
Questions fréquentes sur SCI BT CUVIER
Quel est le numéro SIREN de SCI BT CUVIER ?
Le numéro SIREN de SCI BT CUVIER est 380 802 272. Le SIRET de son siège social est 380 802 272 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95380802272.
Qui dirige SCI BT CUVIER ?
SCI BT CUVIER est dirigée par FLORENCE BRETON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BT CUVIER ?
Le siège social de SCI BT CUVIER est situé 34 rue Cuvier, 25700 Valentigney.
SCI BT CUVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BT CUVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BT CUVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BT CUVIER.
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