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SCI BT CUVIER

Active
Siren380 802 272SCI25700 VALENTIGNEYCréée le 11 février 1991
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI BT CUVIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 février 1991, identifiée par le SIREN 380 802 272. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 rue Cuvier, 25700 Valentigney. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FLORENCE BRETON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BT CUVIER

Dénomination
SCI BT CUVIER
SIREN
380 802 272
SIRET (siège)
380 802 272 00019
N° TVA intracommunautaire
FR95380802272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 802 272
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 février 1991
Siège social
34 RUE CUVIER, 25700, VALENTIGNEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BT CUVIER

ACQUISITION ET GESTION DE BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI BT CUVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BT CUVIER

FB

FLORENCE BRETON

Gérant et associé indéfiniment responsable

MT

MORGAN TESSUTO

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2023

MT

MAXIME TESSUTO

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BT CUVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25700 VALENTIGNEYSiègeActif

    380 802 272 00019 · ouvert le 22 décembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BT CUVIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI BT CUVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BT CUVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BT CUVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BT CUVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BT CUVIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BT CUVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BT CUVIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : TESSUTO Morgan, Hubert, René ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : TESSUTO Maxime, Jean-Luc ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : TESSUTO Florence

  1. création

    Date d'effet : 11 février 1991

Questions fréquentes sur SCI BT CUVIER

Quel est le numéro SIREN de SCI BT CUVIER ?

Le numéro SIREN de SCI BT CUVIER est 380 802 272. Le SIRET de son siège social est 380 802 272 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95380802272.

Qui dirige SCI BT CUVIER ?

SCI BT CUVIER est dirigée par FLORENCE BRETON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BT CUVIER ?

Le siège social de SCI BT CUVIER est situé 34 rue Cuvier, 25700 Valentigney.

SCI BT CUVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BT CUVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BT CUVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BT CUVIER.