SCI BTME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BTME est une SCI immatriculée le 16 avril 2014 sous le numéro SIREN 801 750 613. Elle est domiciliée Les Oliviers, 46100 Planioles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ALAIN LABARTHE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BTME
INSEE- Dénomination
- SCI BTME
- SIREN
- 801 750 613
- SIRET (siège)
- 801 750 613 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR81801750613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 750 613
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 avril 2014
- Siège social
- LES OLIVIERS, 46100, PLANIOLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BTME
Acquisition administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de SCI BTME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BTME
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Depuis la création (16 avril 2014) · 12 ans
Établissements de SCI BTME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46100 PLANIOLESSiègeActif
801 750 613 00011 · ouvert le 01 mars 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BTME
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI BTME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BTME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BTME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BTME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BTME. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 25 janvier 2024 · N° 22/13070
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BTME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BTME
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-16 · Début d'activité : 2014-03-01
- création
Date d'effet : 16 avril 2014
Questions fréquentes sur SCI BTME
Quel est le numéro SIREN de SCI BTME ?
Le numéro SIREN de SCI BTME est 801 750 613. Le SIRET de son siège social est 801 750 613 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81801750613.
Qui dirige SCI BTME ?
SCI BTME est dirigée par ALAIN LABARTHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BTME ?
Le siège social de SCI BTME est situé Les Oliviers, 46100 Planioles.
SCI BTME est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BTME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BTME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BTME.
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