SCI BTY LES GRANGES

Active

Siren793 852 195SCI69240 THIZY-LES-BOURGSCréée le 25 juin 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 793 852 195, SCI BTY LES GRANGES est une SCI créée le 25 juin 2013. Elle est domiciliée 721 AV DES GRANGES Bourg de Thizy, 69240 Thizy-les-Bourgs. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ARNAUD BELLET de TAVERNOST de SAINT TRIVIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BTY LES GRANGES

INSEE

Dénomination: SCI BTY LES GRANGES
SIREN: 793 852 195
SIRET (siège): 793 852 195 00023
N° TVA intracommunautaire: FR84793852195Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 793 852 195
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 25 juin 2013
Siège social: 721 AV DES GRANGES Bourg de Thizy, 69240, THIZY-LES-BOURGS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SCI BTY LES GRANGES

La construction d'immeuble l'acquisition d'immeubles et de terrains leur administration leur exploitation par bail location ou autrement et leur disposition par tout moyen ainsi que tout autre immeuble et terrain dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'échange apport fusion

Finances de SCI BTY LES GRANGES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BTY LES GRANGES

INSEE

ARNAUD BELLET de TAVERNOST de SAINT TRIVIER

Gérant

VINCENT LANIEZ

Autre

Depuis la création (25 juin 2013) · 13 ans

Établissements de SCI BTY LES GRANGES

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

69240 THIZY-LES-BOURGSSiègeActif
793 852 195 00023 · ouvert le 20 juin 2013 · NAF 6820B
69240 THIZY-LES-BOURGSFermé
793 852 195 00015 · ouvert le 20 juin 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BTY LES GRANGES

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2014

Acte

Dépôt du 25 juin 2013

Acte

Comptes annuels de SCI BTY LES GRANGES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BTY LES GRANGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BTY LES GRANGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BTY LES GRANGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BTY LES GRANGES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BTY LES GRANGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BTY LES GRANGES

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

01 juillet 2026Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : BELLET de TAVERNOST de SAINT-TRIVIER Arnaud Marie Benoit nom d'usage : BELLET de TAVERNOST de SAINT-TRIVIER
13 août 2014Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
09 juillet 2013Créations
Annonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-06-20

18 mai 2024création
Date d'effet : 25 juin 2013

Questions fréquentes sur SCI BTY LES GRANGES

Quel est le numéro SIREN de SCI BTY LES GRANGES ?

Le numéro SIREN de SCI BTY LES GRANGES est 793 852 195. Le SIRET de son siège social est 793 852 195 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84793852195.

Qui dirige SCI BTY LES GRANGES ?

SCI BTY LES GRANGES est dirigée par ARNAUD BELLET de TAVERNOST de SAINT TRIVIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BTY LES GRANGES ?

Le siège social de SCI BTY LES GRANGES est situé 721 AV DES GRANGES Bourg de Thizy, 69240 Thizy-les-Bourgs.