SCI BUHOT CHATAIGNIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 448 998 013, SCI BUHOT CHATAIGNIER est une société civile créée le 18 juin 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 rue Jules Quatrenoix, 27800 Calleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par EMMANUEL FAUQUE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BUHOT CHATAIGNIER
INSEE- Dénomination
- SCI BUHOT CHATAIGNIER
- SIREN
- 448 998 013
- SIRET (siège)
- 448 998 013 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR59448998013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 998 013
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 4 574 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 juin 2003
- Siège social
- 45 RUE JULES QUATRENOIX, 27800, CALLEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BUHOT CHATAIGNIER
Acquisition, vente, gestion d'immeubles
Finances de SCI BUHOT CHATAIGNIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BUHOT CHATAIGNIER
INSEEBODACCAutre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 novembre 2016
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BUHOT CHATAIGNIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27800 CALLEVILLESiègeActif
448 998 013 00016 · ouvert le 10 mars 1976 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BUHOT CHATAIGNIER
INPIComptes annuels de SCI BUHOT CHATAIGNIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BUHOT CHATAIGNIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BUHOT CHATAIGNIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUHOT CHATAIGNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BUHOT CHATAIGNIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BUHOT CHATAIGNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BUHOT CHATAIGNIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
Gérant, Associé : FAUQUE Emmanuel, Camille, Marcel
- création
Date d'effet : 18 juin 2003
Questions fréquentes sur SCI BUHOT CHATAIGNIER
Quel est le numéro SIREN de SCI BUHOT CHATAIGNIER ?
Le numéro SIREN de SCI BUHOT CHATAIGNIER est 448 998 013. Le SIRET de son siège social est 448 998 013 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59448998013.
Qui dirige SCI BUHOT CHATAIGNIER ?
SCI BUHOT CHATAIGNIER est dirigée par EMMANUEL FAUQUE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BUHOT CHATAIGNIER ?
Le siège social de SCI BUHOT CHATAIGNIER est situé 45 rue Jules Quatrenoix, 27800 Calleville.
SCI BUHOT CHATAIGNIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BUHOT CHATAIGNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BUHOT CHATAIGNIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUHOT CHATAIGNIER.
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