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SCI BUISSARVIER

Active
Siren822 815 478SCI42410 PELUSSINCréée le 29 septembre 2016

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 822 815 478, SCI BUISSARVIER est une SCI créée le 29 septembre 2016. Elle est domiciliée 8 Mas de la Brondelle, 42410 Pelussin. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CATHERINE BUISSON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BUISSARVIER

Dénomination
SCI BUISSARVIER
SIREN
822 815 478
SIRET (siège)
822 815 478 00018
N° TVA intracommunautaire
FR49822815478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 815 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 septembre 2016
Siège social
8 MAS DE LA BRONDELLE, 42410, PELUSSIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BUISSARVIER

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

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Finances de SCI BUISSARVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BUISSARVIER

CB

CATHERINE BUISSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 septembre 2016) · 10 ans

CE

CLAUDE EPARVIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 septembre 2016) · 10 ans

Établissements de SCI BUISSARVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42410 PELUSSINSiègeActif

    822 815 478 00018 · ouvert le 19 septembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BUISSARVIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2016

  • Acte

Conformité de SCI BUISSARVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUISSARVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BUISSARVIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BUISSARVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BUISSARVIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-09-19

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2016

Questions fréquentes sur SCI BUISSARVIER

Quel est le numéro SIREN de SCI BUISSARVIER ?

Le numéro SIREN de SCI BUISSARVIER est 822 815 478. Le SIRET de son siège social est 822 815 478 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49822815478.

Qui dirige SCI BUISSARVIER ?

SCI BUISSARVIER est dirigée par CATHERINE BUISSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BUISSARVIER ?

Le siège social de SCI BUISSARVIER est situé 8 Mas de la Brondelle, 42410 Pelussin.

SCI BUISSARVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BUISSARVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BUISSARVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUISSARVIER.