SCI BUISSONNETS BAYARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BUISSONNETS BAYARD est une SCI immatriculée le 20 octobre 2003 sous le numéro SIREN 450 516 117. Le siège social de l'entreprise se trouve zi la Croisette, 71240 Sennecey-le-Grand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. AYMERIC PETITJEAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BUISSONNETS BAYARD
INSEE- Dénomination
- SCI BUISSONNETS BAYARD
- SIREN
- 450 516 117
- SIRET (siège)
- 450 516 117 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR27450516117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 516 117
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 octobre 2003
- Siège social
- ZI LA CROISETTE, 71240, SENNECEY-LE-GRAND
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BUISSONNETS BAYARD
Acquisition, exploitation par bail gestion, mise en valeur d'un bien Immobiler
Finances de SCI BUISSONNETS BAYARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BUISSONNETS BAYARD
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 24 décembre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BUISSONNETS BAYARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71240 SENNECEY-LE-GRANDSiègeActif
450 516 117 00022 · ouvert le 07 octobre 2003 · NAF 6820B
- 71150 FONTAINESFermé
450 516 117 00014 · ouvert le 07 octobre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BUISSONNETS BAYARD
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI BUISSONNETS BAYARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BUISSONNETS BAYARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BUISSONNETS BAYARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUISSONNETS BAYARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BUISSONNETS BAYARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BUISSONNETS BAYARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BUISSONNETS BAYARD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 20 octobre 2003
Questions fréquentes sur SCI BUISSONNETS BAYARD
Quel est le numéro SIREN de SCI BUISSONNETS BAYARD ?
Le numéro SIREN de SCI BUISSONNETS BAYARD est 450 516 117. Le SIRET de son siège social est 450 516 117 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27450516117.
Qui dirige SCI BUISSONNETS BAYARD ?
SCI BUISSONNETS BAYARD est dirigée par AYMERIC PETITJEAN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI BUISSONNETS BAYARD ?
Le siège social de SCI BUISSONNETS BAYARD est situé zi la Croisette, 71240 Sennecey-le-Grand.
SCI BUISSONNETS BAYARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BUISSONNETS BAYARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BUISSONNETS BAYARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUISSONNETS BAYARD.
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